OPPOSITION n° B 2 475 237

Hydrover, Water Solutions, S.L.U., Av. de la Industria Nº 6 Nave 17, 28108 Alcobendas, Madrid, Espagne (opposante), représentée par Consiangar, S.L., Calle Albasanz, 72-1º 1, 28037 Madrid, Espagne (mandataire agréé)

c o n t r e

Jones & Lionnels, Carton de Wiartlaan 126, 1090 Brussel, Belgique, (demanderesse), représentée par Gevers, Brussels Airport Business Park, Holidaystraat 5, 1831 Diegem, Belgique (mandataire agréé).

Le 28/01/2016, la division d’opposition rend la présente

DÉCISION:

1. L’opposition n° B 2 475 237 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:

Classe 1: Produits chimiques destinés au traitement de l'eau de piscine et de source; Chlore pour piscines.

Classe 7: Pompes; Pompes électriques pour piscines; Pompes électriques à eau pour piscines; Pièces pour les appareils et installations précités non compris dans d'autres classes.

Classe 11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires; Filtres pour piscines: corps de chauffe pour piscines; Appareils de chloration pour piscines; Appareils et installations pour l'adoucissement et le traitement de l'eau; Appareils à filtrer l'eau, installations pour le refroidissement de l'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau; Pompes à chaleur; Pièces pour les appareils et installations précités non compris dans d'autres classes

2. La demande de marque communautaire n° 13 390 001 est rejetée pour tous les produits précités. Elle peut être admise pour les autres produits.

3. Chaque partie supporte ses propres frais.

MOTIFS:

L’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits visés par la demande de marque communautaire n° 13 390 001. L’opposition est fondée sur l’enregistrement communautaire n° 11 251 584. L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, points a) et b), du RMC.

RISQUE DE CONFUSION – ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, POINT b), DU RMC

On entend par risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent.

1. Les produits

Les produits sur lesquels est fondée l’opposition sont:

Classe 1: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie; Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; Compositions extinctrices; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Matières tannantes; Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; Produits de foulage pour l'industrie textile; Matières à foulon; Produits pour attendrir la viande à usage industriel; Produits pour adoucir l'eau; Absorption d'huile (matières synthétiques pour l'); Huiles pour la tannerie; Huiles pour la conservation des aliments; Huiles pour le corroyage des cuirs; Huiles pour l'habillage des cuirs; Produits pour blanchir les huiles; Produits pour la purification des huiles; Produits pour la dissociation des huiles; Accélérateurs de vulcanisation; Préparations pour le perfectionnement de l'acier; Acétate d'alumine; Acétate de cellulose à l'état brut; Acétates [produits chimiques]; Anhydride acétique; Préparations bactériologiques pour l'acétification; Acétylène; Tétrachlorure d'acétylène; Acétone; Acide carbonique; Acides; Compositions chimiques résistant aux acides; Actinium; Adhésifs pour carreaux de revêtement; Adhésifs pour bandages chirurgicaux; Additifs détergents pour l'essence; Additifs chimiques pour huiles; Additifs chimiques pour carburants; Additifs chimiques pour boues de forage; Produits pour le corroyage des cuirs; Produits pour le corroyage des peaux; Agar-agar; Affaiblisseurs photographiques; Agents de refroidissement pour moteurs de véhicules; Substances liantes pour la fonderie; Agglutinants pour le béton; Produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides; Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; Eau de mer à usage industriel; Eau distillée; Eau oxygénée; Eau lourde; Produits pour la purification de l'eau; Eaux potassiques; Produits pour économiser les combustibles; Produits chimiques pour fumer la viande; Produits pour la conservation de la maçonnerie à l'exception des peintures et des huiles; Albumine [animale ou végétale, matière première]; Albumine de malt; Albumine iodée; Alcali caustique; Alcali volatil [ammoniaque] à usage industriel; Iodures alcalins à usage industriel; Alcalis; Alcaloïdes; Camphre à usage industriel; Alcool; Alcool éthylique; Aldéhydes; Produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de métaux; Algues [fertilisants]; Alginates pour l'industrie alimentaire; Alginates à usage industriel; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Agents chimiques pour fluidifier l'amidon [agents de décollage]; Colle d'amidon autre que pour la papeterie ou le ménage; Alun; Alumine; Alun d'alumine; Chlorure d'aluminium; Hydrate d'alumine; Iodure d'aluminium; Silicate d'aluminium; Américium; Alcool amylique; Acétate d'amyle; Sels ammoniacaux; Ammoniaque; Aldéhyde-ammoniaque; Alun d'ammoniaque; Sels d'ammonium; Produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Anhydride titanique à usage industriel; Anhydrides; Ammoniaque anhydre; Albumine animale [matière première]; Préparations de charbon animal; Antigels; Antidétonants pour moteurs à explosion; Préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs; Produits contre l'électricité statique non à usage ménager; Anti-incrustants; Antimoine; Sulfure d'antimoine; Acide anthranilique; Apprêts; Colles [apprêts]; Confits [mégisserie]; Gomme arabique; Argile expansée pour la culture hydroponique [substrat]; Sable de fonderie; Argon; Arséniate de plomb; Arsenic; Acide arsénieux; Astate; Compositions pour tarauder; Produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel; Azotates; Soufre; Préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Baume de gurgu [gurgum] pour la fabrication de vernis; Bains de galvanisation; Bains de fixage [photographie]; Bains de virage [photographie]; Baryum; Composés du baryum; Sulfate de baryum; Baryte; Bases [produits chimiques]; Solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs; Bauxite; Agents de filtrage pour l'industrie des boissons; Acides de la série du benzène; Dérivés du benzène; Bentonite; Acide benzoïque; Berkélium; Bicarbonate de soude à usage chimique; Bichlorure d'étain; Bichromate de potasse; Bichromate de soude; Préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Catalyseurs biochimiques; Bismuth; Produits pour blanchir les matières organiques; Produits pour blanchir les graisses; Produits chimiques pour blanchir les cires; Borax; Acide borique à usage industriel; Brome à usage chimique; Cachou; Kaïnite; Acétate de chaux; Carbonate de chaux; Chlorure de chaux; Cyanamide calcique [engrais]; Carbure de calcium; Sels de calcium; Californium; Compositions pour la réparation des chambres à air de pneus; Kaolin; Charbon actif; Charbon animal; Charbon d'os; Charbon de sang; Charbon pour filtres; Produits pour économiser le charbon; Carbonates; Carbone; Hydrates de carbone; Sulfure de carbone; Tétrachlorure de carbone; Carbures; Tan; Caséine pour l'industrie alimentaire; Caséine à usage industriel; Cassiopeium [lutécium]; Catalyseurs chimiques; Produits pour la conservation du caoutchouc; Caustiques à usage industriel; Cellules souches autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Cellulose; Dérivés chimiques de la cellulose; Esters de cellulose à usage industriel; Éthers de cellulose à usage industriel; Préparations pour l'imperméabilisation du ciment à l'exception des peintures; Céments; Soude de barille; Centurium [fermium]; Cire à greffer les arbres; Compositions pour la fabrication de céramique technique; Matériaux céramiques en particules pour filtres; Résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel; Cérium; Produits pour la clarification et la conservation de la bière; Césium; Cétones; Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées; Solutions pour la cyanotypie; Cymène; Acide citrique à usage industriel; Chlorates; Chlorhydrates; Acide chlorhydrique; Chlore; Chlorures; Couvertures d'humus; Produits pour activer la cuisson à usage industriel; Colles pour affiches; Colle à vin; Colles pour papiers peints; Colles pour l'industrie; Acide cholique; Collodion; Comburants [additifs chimiques pour carburants]; Combustibles pour piles atomiques; Compost; Compositions céramiques pour le frittage [granules et poudres]; Compositions pour la fabrication de disques acoustiques; Produits pour la conservation du béton à l'exception des peintures et des huiles; Produits chimiques pour l'aération du béton; Produits chimiques de condensation; Produits pour la conservation du ciment à l'exception des peintures et des huiles; Produits pour la conservation des produits pharmaceutiques; Produits pour la conservation de la bière; Produits pour la conservation des briques à l'exception des peintures et des huiles; Produits pour la conservation des fleurs; Produits pour la conservation des tuiles à l'exception des peintures et des huiles; Produits corrosifs; Crème de tartre pour l'industrie alimentaire; Crème de tartre à usage industriel; Crème de tartre à usage chimique; Créosote à usage chimique; Produits cryogéniques; Crypton; Chromates; Sels chromiques; Acide chromique; Alun de chrome; Sels de chrome; Aldéhyde crotonique; Colles pour le cuir; Produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir; Produits chimiques pour l'imprégnation du cuir; Produits pour l'habillage des cuirs; Produits chimiques pour rafraîchir le cuir; Cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Curium; Matières tannantes; Décolorants à usage industriel; Défoliants; Produits pour l'épuration du gaz; Produits chimiques pour le décalaminage des moteurs; Produits pour l'enlèvement des papiers peints; Produits pour décoller; Produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication; Produits pour le collage des moûts; Produits de décreusage; Déshydratants à usage industriel; Désincrustants; Détartrants, autres qu'à usage domestique; Produits chimiques pour la coloration de l'émail et du verre; Matières à dépolir; Produits pour empêcher le démaillage des bas; Produits pour faciliter le démoulage; Détergents [détersifs] utilisés au cours d'opérations de fabrication; Dextrine [apprêt]; Préparations pour le diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Diastases à usage industriel; Bioxalate de potasse; Bioxyde de manganèse; Produits pour la rénovation des disques acoustiques; Dissolvants pour vernis; Agents pour détruire les huiles; Agents pour détruire le pétrole; Dispersions de matières plastiques; Dysprosium; Dolomite à usage industriel; Édulcorants artificiels [produits chimiques]; Émollients pour l'industrie; Émulsifiants; Émulsions photographiques; Produits pour l'encollage; Enzymes pour l'industrie alimentaire; Enzymes à usage industriel; Préparations enzymatiques à usage industriel; Résines époxy à l'état brut; Erbium; Scandium; Produits chimiques pour la ternissure des émaux; Produits chimiques pour la préparation des émaux à l'exception des couleurs; Produits pour mater le verre; Spath pesant; Spinelles [produits chimiques]; Produits pour la distillation du méthanol; Esprit-de-sel; Esprit de vinaigre; Acide stéarique; Esters; Strontium; Éthane; Éthers; Éther éthylique; Europium; Compositions extinctrices; Amidon à usage industriel; Phénol à usage industriel; Vin (produits chimiques destinés à la fermentation du); Ferments lactiques pour l'industrie alimentaire; Ferments lactiques à usage industriel; Ferments lactiques à usage chimique; Ferments à usage chimique; Ferrocyanures; Plaques ferrotypiques [photographie]; Fixateurs [photographie]; Matières filtrantes [matières plastiques à l'état brut]; Matières filtrantes [produits chimiques]; Matières filtrantes [substances minérales]; Matières filtrantes [substances végétales]; Corps fissiles pour l'énergie nucléaire; Éléments chimiques fissiles; Produits pour la production de flashes; Floculants; Fleur de soufre à usage chimique; Fluide magnétique à usage industriel; Fluides auxiliaires pour abrasifs; Fluides pour direction assistée; Fluides pour transmission automatique; Fluor; Composés de fluor; Acide fluorhydrique; Acide formique; Aldéhyde formique à usage chimique; Phosphatides; Acide phosphorique; Phosphore; Produits chimiques destinés à la photographie; Francium; Produits réfrigérants; Fondants pour le brasage; Fondants pour le soudage; Produits de moulage pour la fonderie; Additifs, pour fongicides; Gadolinium; Gallate basique de bismuth; Acide gallique pour la fabrication de l'encre; Gallium; Acide gallotannique; Produits pour la galvanisation; Gambir; Gaz propulseurs pour aérosols; Gaz protecteurs pour le soudage; Gaz solidifiés à usage industriel; Gélatine à usage photographique; Gélatine à usage industriel; Gels électrophorétiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Getters [matières réactives]; Glycérides; Glycérine à usage industriel; Glycol; Éthers de glycol; Glucose pour l'industrie alimentaire; Glucose à usage industriel; Glucosides; Gluten [colle] autre que pour la papeterie ou le ménage; Gluten pour l'industrie alimentaire; Gluten à usage industriel; Gommes [colles] autres que pour la papeterie ou le ménage; Graphite à usage industriel; Produits dégraissants; Acides gras; Terre de foulage pour l'industrie textile; Guano; Farine de pommes de terre à usage industriel; Farines à usage industriel; Hélium; Hydrazine; Hydrates; Produits hydrofuges pour la maçonnerie à l'exception des peintures; Hydrogène; Glace sèche [carbonique]; Sels de fer; Hypochlorite de soude; Hyposulfites; Suie à usage industriel; Holmium; Hormones pour activer la maturation des fruits; Humus; Ichtyocolle autre que pour la papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire; Ignifuges; Préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles; Produits pour la fluatation; Produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles; Produits chimiques pour l'industrie; Additifs, pour insecticides; Échangeurs d'ions [produits chimiques]; Acide iodique; Iode à usage chimique; Sels d'iode; Iodures à usage industriel; Isotopes à usage industriel; Ytterbium; Yttrium; Savons métalliques à usage industriel; Kieselgur; Acide lactique; Lactose [matière première]; Lactose pour l'industrie alimentaire; Lactose à usage industriel; Lanthane; Lécithine [matière première]; Lécithine pour l'industrie alimentaire; Lécithine à usage industriel; Produits chimiques contre la ternissure des lentilles; Glu; Liquides pour freins; Liquides pour circuits hydrauliques; Lithine; Lithium; Boues pour faciliter le forage; Pots en tourbe pour l'horticulture; Esprit-de-bois; Bois à tanner; Carbonate de magnésie; Chlorure de magnésium; Magnésite; Produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les étoffes; Manganate; Écorce de manglier à usage industriel; Mastic de vitrier; Mastic à l'huile; Mastics pour le cuir; Mastic pour carrosseries; Mastic à greffer les arbres; Mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture]; Matières plastiques à l'état brut; Mercure; Sels de mercure; Métaux alcalins; Métaux alcalino-terreux; Produits pour le revenu des métaux; Produits pour durcir les métaux; Métaux terreux; Métalloïdes; Méthane; Benzène méthylé; Benzol méthylé; Éther méthylique; Produits chimiques pour la protection contre le mildiou; Acides minéraux; Modérateurs pour réacteurs nucléaires; Mordants pour métaux; Naphtalène; Noir animal; Noir de charbon à usage industriel; Noir de fumée à usage industriel; Néodyme; Néon; Neptunium; Compositions pour la réparation des pneumatiques; Neutralisants de gaz toxiques; Acide azotique; Sous-nitrate de bismuth à usage chimique; Engrais azotés; Azote; Noix de galle; Acide oléique; Oligo-éléments (produits à base d') pour plantes; Olivine [produit chimique]; Produits pour opacifier le verre; Produits pour opacifier l'émail; Produits pour opacifier l'émail ou le verre; Oxalates; Acide oxalique; Oxyde d'antimoine; Oxyde de cobalt à usage industriel; Oxyde de chrome; Oxyde de mercure; Oxyde de plomb; Protoxyde d'azote; Oxygène; Chlorures de palladium; Papier albuminé; Papier autovireur [photographie]; Papier barytique; Papier de tournesol; Papier diazo; Papier pour la photographie; Papier photométrique; Papier nitré; Papier pour photocalques; Papier chimique pour essais; Papier réactif; Papier sensible; Pâte de bois; Pâte à papier; Pectine pour l'industrie alimentaire; Pectine à usage photographique; Pectine à usage industriel; Mastics pour chaussures; Mastic pour pneus; Ciments pour la réparation des objets cassés; Matières collantes pour l'industrie; Films cinématographiques sensibilisés mais non exposés; Films radiographiques sensibilisés mais non exposés; Films sensibilisés mais non exposés; Perborate de soude; Percarbonates; Perchlorates; Persulfates; Acide persulfurique; Acide picrique; Liquides pour désulfater les accumulateurs électriques; Produits chimiques pour la fabrication de peintures; Acide pyrogallique; Plaques photographiques sensibilisées; Plaques photosensibles; Plaques sensibilisées pour offset; Plastifiants; Plastisols; Azotate d'argent; Solutions pour l'argenture; Acétate de plomb; Plutonium; Polonium; Potasse; Potassium; Praséodyme; Préparations enzymatiques pour l'industrie alimentaire; Prométhium; Protactinium; Protéine [matière première]; Prussiates; Préparations de clarification; Quebracho à usage industriel; Préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Éléments radioactifs à usage scientifique; Produits chimiques de curage pour radiateurs; Radium à usage scientifique; Radon; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Renforçateurs chimiques pour caoutchouc; Renforçateurs chimiques pour papier; Produits de mouillage [blanchisserie]; Produits de mouillage pour l'industrie textile; Produits de mouillage [teinturerie]; Rhénium; Résines acryliques à l'état brut; Résines artificielles à l'état brut; Résines synthétiques à l'état brut; Révélateurs photographiques; Rubidium; Saccharine; Sel d'oseille; Sel ammoniac; Sel pour conserver, autre que pour les aliments; Sel brut; Sel gemme; Sels de métaux alcalins; Sels de métaux des terres rares; Sels de métaux précieux à usage industriel; Sels d'or; Sels de virage [photographie]; Sels pour la coloration des métaux; Sels pour éléments galvaniques; Sels à usage industriel; Sels [produits chimiques]; Sels de soude [produits chimiques]; Acide salicylique; Salpêtre; Sauce pour le tabac; Samarium; Acide sébacique; Sélénium; Sensibilisateurs photographiques; Silicates; Silicium; Silicones; Soude calcinée; Soude caustique à usage industriel; Sodium; Préparations chimiques pour le soudage; Produits pour le brasage; Sulfates; Sulfimide benzoïque; Acide sulfonique; Acide sulfurique; Éther sulfurique; Sulfures; Acide sulfureux; Agents tensio-actifs; Substrats pour la culture hors sol [agriculture]; Talc [silicate de magnésium]; Thallium; Acide tannique; Tanin; Farine de tapioca à usage industriel; Acide tartrique; Tartre non à usage pharmaceutique; Technétium; Toile sensibilisée pour la photographie; Tissu pour photocalques; Tellure; Terbium; Tétrachlorures; Produits chimiques pour l'avivage des matières textiles; Terre pour la culture; Terre à diatomées; Terre végétale; Terres rares; Thiocarbanilide; Titanite; Toluol; Thorium; Gomme adragante; Thulium; Acide tungstique; Tourbe [engrais]; Uranium; Urane; Nitrate d'urane; Produits pour éviter la buée; Produits contre la ternissure des vitres; Glaçures pour la céramique; Produits contre la ternissure du verre; Produits chimiques pour la ternissure du verre; Verre soluble [silicate]; Acide pyroligneux [vinaigre de bois]; Alcool vinique; Viscose; Vitriol; Produits de vulcanisation; Withérite; Xénon; Zircone; Sumac pour la tannerie.

Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Bouliers compteurs; Accidents (Dispositifs de protection personnelle contre les -); Accélérateurs de particules; Pèse-acide; Azimutaux (Instruments -); Raccords de lignes électriques; Coupleurs acoustiques; Coupleurs [informatique]; Actinomètres; Accumulateurs électriques; Acoustiques (Dispositifs de nettoyage pour disques -); Aéromètres; Agendas électroniques; Arpentage (Instruments d' -); Aiguilles de chemins de fer (Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -); Saphirs de tourne-disques; Air (Appareils pour l'analyse de l' -); Alambics pour expériences en laboratoire; Alarme (Instruments d' -); Avertisseurs contre le vol; Avertisseurs d'incendie; Avertisseurs acoustiques; Alcoomètres; Alliages métalliques (fils en -) [fusibles]; Tapis de souris; Alidades à lunettes; Aliments (Appareils pour l'analyse des -); Haut-parleurs; Altimètres; Amiante (Vêtements en -) pour la protection contre le feu; Ampèremètres; Agrandissements (appareils pour -) [photographie]; Amplificateurs; Analyse (Appareils pour l' -) non à usage médical; Anémomètres; Anneaux à calibrer; Anodes; Antennes; Lunettes (Niveaux à -); Anticathodes; Protection contre la rouille (Dispositifs cathodiques pour la -); Antiparasites (dispositifs -) [électricité]; Antiéblouissantes (Lunettes -); Vol (Installations électriques pour préserver du -); GPS [systèmes de repérage universel] (appareils pour -); Rayons X (Appareils à -) non à usage médical; Apertomètres [optique]; Fichiers d'images téléchargeables; Fichiers de musique téléchargeables; Armoires de distribution [électricité]; Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; Amiante (Gants en -) pour la protection contre les accidents; Astronomie (Appareils et instruments pour l' -); Audiovisuel (Appareils d'enseignement -); Casques à écouteurs; Écouteurs téléphoniques; Autopompes à incendie; Secours (Dispositifs de -); Balances; Trébuchets [balances]; Ballasts pour appareils d'éclairage; Balises lumineuses; Bornes routières lumineuses ou mécaniques; Radeaux de sauvetage; Plateaux de laboratoire; Bateaux-pompes à incendie; Baromètres; Bascules [appareils de pesage]; Battes pour incendie; Accumulateurs (Pèse-acide pour -); Batteries d'anodes; Batteries d'allumage; Accumulateurs électriques pour véhicules; Accumulateurs électriques (Plaques pour -); Bêtatrons; Jumelles [optique]; Bobines électriques; Bobines électriques (Supports de -); Aimants (Bobines d'électro- -); Porte-voix; Distributeurs de billets [tickets]; Pompes à incendie; Ampoules de flash; Serre-fils [électricité]; Bornes [électricité]; Boutons de sonnerie; Bouées de repérage; Bouées de signalisation; Bras acoustiques pour tourne-disques; Fils d'identification pour fils électriques; Boussoles; Compas de marine; Bulle (Niveaux à -); Câbles coaxiaux; Câbles de démarrage pour moteurs; Câbles à fibres optiques; Câbles électriques; Chaînes d'arpenteur; Chaînettes de pince-nez; Boîtiers de haut-parleurs; Caisses d'accumulateurs; Boîtes de dérivation [électricité]; Boîtes à clapets [électricité]; Coffrets pour lames de microscopes; Caisses enregistreuses; Guichets automatiques [DAB]; Chaussettes chauffées électriquement; Calculer (Machines à -); Calculatrices de poche; Chaudières (Instruments de contrôle de -); Jauges; Calibres; Chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu; Cinématographiques (Appareils -); Caissons de décompression; Photographiques (Appareils -); Changeurs de disques [informatique]; Cloches de signalisation; Soudeurs (Masques de -); Écrans pour la protection du visage des ouvriers; Chargeurs de piles et batteries; Accumulateurs électriques (Appareils pour la recharge des -); Enrouleurs [photographie]; Cartouches de jeux vidéo; Bombes [équitation]; Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Cassettes vidéo; Télescopes; Cathodes; Éléments galvaniques; Cellules photovoltaïques; Centrifugeuses de laboratoire; Serrures électriques; Gilets pare-balles; Gilets de sauvetage; Puces [circuits intégrés]; Puces à ADN; Cyclotrons; Cinématographiques (Dispositifs pour le montage des films -); Rubans magnétiques; Bandes magnétiques (Appareils démagnétiseurs de -); Films pour l'enregistrement des sons; Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Ceintures de sauvetage; Circuits imprimés; Circuits intégrés; Clinomètres; Cuivre (Fils de -) isolés; Encodeurs magnétiques; Lecteurs de codes à barres; Collecteurs électriques; Comparateurs; Compas [instruments de mesure]; Ordinateurs portables; Condensateurs électriques; Condensateurs optiques; Canalisations électriques; Conduites d'électricité (matériel pour -) [fils, câbles]; Conducteurs électriques; Conduits acoustiques; Conduites d'électricité; Connexions; Connexion (Boîtes de -); Commutation (Appareils électriques de -); Commutateurs; Commutatrices; Pupitres de distribution [électricité]; Contacts électriques; Compteurs; Répondeurs téléphoniques; Contrôle (Appareils électriques de -); Contrôleurs de vitesse pour véhicules; Contrôle de l'affranchissement (Appareils de -); Téléguidage (Appareils de -); Commande à distance d'opérations industrielles (Installations électriques pour la -); Signaux (Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -); Creusets; Cordons de pince-nez; Cordonnets pour téléphones mobiles; Lochs; Cosmographie (Instruments de -); Couturières (Mètres de -); Conjoncteurs; Verres de lunettes; Galènes [détecteurs]; Chromatographie (Appareils de -) de laboratoire; Chronographes [appareils enregistreurs de durées]; Chambres noires [photographie]; Bacs de rinçage [photographie]; Cuillers doseuses; Compte-fils; Enregistreurs kilométriques pour véhicules; Compte-tours; Cuirs (Appareils à mesurer l'épaisseur des -); Traitement de l'information (Appareils pour le -); Densimètres; Densitomètres; Distillation (Appareils pour la -) à usage scientifique; Détecteurs; Détecteurs de fausse monnaie; Détecteurs de fumée; Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; Diaphragmes [acoustique]; Diaphragmes [photographie]; Scientifiques (Membranes pour appareils -); Diagnostic (Appareils pour le -) non à usage médical; Diapositives; Diapositives (Appareils de cadrage pour -); Dessins animés; Dicter (Machines à -); Diffraction (appareils de -) [microscopie]; Dynamomètres; Argent (Machines à compter et trier l' -); Diodes électroluminescentes [DEL]; Disques acoustiques; Disques compacts [audio-vidéo]; Disques à calcul; Disques magnétiques; Disques optiques; Disques optiques compacts; Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; Déclencheurs [photographie]; Disquettes souples; Diastimètres; Disjoncteurs; Doseurs; Sondeurs de fonds marins; Électrolyseurs; Émetteurs de signaux électroniques; Émetteurs [télécommunication]; Accouplements électriques; Allumage à distance [mise à feu] (dispositifs électriques d' -); Prises de courant; Essais de matériaux (Instruments et machines pour -); Épidiascopes; Équilibrage (Dispositifs d' -); Ergomètres; Scaphandres; Échelles de sauvetage; Plombs de sondes; Explorateurs [scanneurs] informatique; Scolaires (Appareils -); Égouttoirs pour travaux photographiques; Sphéromètres; Spectrographes; Miroirs d'inspection pour travaux; Miroirs [optique]; Peaux (Appareils à mesurer l'épaisseur des -); Sécheuses pour la photographie; Stéréoscopiques (Appareils -); Stéréoscopes; Trousses de dissection [microscopie]; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Étuis à lunettes; Étuis pour verres de contact; Étuis pour pince-nez; Étiquettes électroniques pour marchandises; Posemètres; Extincteurs; Facturer (Machines à -); Télécopieurs; Fermentation (appareils de -) [appareils de laboratoire]; Fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; Jeton (Mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un -); Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; Filtres pour la photographie; Filtres pour masques respiratoires; Physique (Appareils et instruments de -); Flashes [photographie]; Photocalques (Appareils pour -); Photocopieurs; Épreuves photographiques (Appareils à glacer les -); Épreuves photographiques (Appareils à sécher les -); Photomètres; Fréquence (Appareils à haute -); Fréquencemètres; Gaines d'identification pour fils électriques; Gaines pour câbles électriques; Fusibles; Lunettes de sport; Lunettes de soleil; Lunettes [optique]; Gabarits [instruments de mesure]; Galvanomètres; Gaz (Appareils pour l'analyse des -); Gazomètres [instruments de mesure]; Géodésiques (Appareils et instruments -); Ballons météorologiques; Enregistrement du son (Appareils pour l' -); Enregistrements sonores (Supports d' -); Magnétoscopes; Trusquins; Gants de plongée; Gants pour la protection contre les accidents; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Héliographiques (Appareils -); Hydromètres; Hygromètres; Fils électriques; Fils magnétiques; Fils téléphoniques; Fils télégraphiques; Hologrammes; Fours de laboratoire; Aimants; Aimants décoratifs [magnets]; Imprimantes d'ordinateurs; Couveuses pour la culture bactérienne; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; Indicateurs de quantité; Niveaux d'essence; Indicateurs de perte électrique; Indicateurs de température; Indicateurs de vitesse; Indicateurs de niveau d'eau; Induits [électricité]; Inducteurs [électricité]; Intercommunication (Appareils d' -); Interfaces [informatique]; Intermédiaires [photographie]; Interrupteurs; Inverseurs [électricité]; Ionisation (Appareils d' -) non pour le traitement d'air ou d'eau; Jalons [instruments d'arpentage]; Nécessaires mains libres pour téléphones; Lacto-densimètres; Lampes optiques; Lampes pour chambres noires [photographie]; Lances à incendie; Crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; Lasers non à usage médical; Lecteurs de cassettes; Lecteurs de disques compacts; Lecteurs DVD; Lecteurs [informatique]; Lecteurs optiques; Verres correcteurs [optique]; Verres de contact; Lunettes (Instruments à -); Lentilles optiques; Bonnettes [optique]; Tubes lumineux pour la publicité; Enseignes lumineuses; Enseignes mécaniques; Limiteurs [électricité]; Lanternes à signaux; Lanternes magiques; Bâches de sauvetage; Clignotants [signaux lumineux]; Loupes [optique]; Enregistreurs à bande magnétique; Manches à air [indicateurs de vent]; Tuyaux à incendie; Manchons de jonction pour câbles électriques; Mannequins pour essais de collision; Mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; Manomètres; Couvertures coupe-feu; Caisses comptables; Arrondisseurs pour la couture; Cadres pour diapositives; Masques de plongée; Masques de protection; Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Mathématiques (Instruments -); Mesureurs; Mesure (Appareils électriques de -); Mesure (Instruments de -); Mesure de précision (Appareils de -); Mesures; Mesurage de la vitesse (appareils pour le -) [photographie]; Mégaphones; Mémoires pour ordinateurs; Clés USB; Mercure (Niveaux à -); Météorologiques (Instruments -); Métronomes; Mètres [instruments de mesure]; Microphones; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; Lunettes de visée pour armes à feu; Judas optiques pour portes; Mobilier spécial de laboratoire; Modems; Moniteurs [matériel]; Moniteurs [programmes d'ordinateurs]; Châsses de lunettes; Montures de pince-nez; Nage subaquatique (Appareils respiratoires pour la -); Nautiques (Appareils et instruments -); Navale (Appareils de signalisation -); Navigation (appareils de -) pour véhicules [ordinateurs de bord]; Navigation (Appareils de -) par satellite; Navigation (Instruments pour la -); Nivellement (Instruments de -); Niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; Verniers; Astrophotographie (Objectifs pour l' -); Objectifs [optique]; Plaquettes de silicium pour circuits intégrés; Observation (Instruments d' -); Obturateurs [photographie]; Octants; Oculaires; Bureau (Machines de -) à cartes perforées; Ohmmètres; Ondemètres; Lunetterie (Articles de -); Optiques (Appareils et instruments -); Ordinateurs; Ordinateurs blocs-notes; Oscillographes; Mire-oeufs; Oxygène (Appareils pour transvaser l' -); Ozoniseurs [ozonisateurs]; Pavillons de haut-parleurs; Palmers; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Paravents d'asbeste pour pompiers; Écrans de projection; Écrans vidéo; Écrans fluorescents; Écrans [photographie]; Écrans radiologiques à usage industriel; Pare-étincelles; Parafoudres; Parcomètres [parcmètres]; Films (Appareils à couper les -); Films cinématographiques exposés; Films radiographiques exposés; Films exposés; Périphériques d'ordinateurs; Périscopes; Pèse-lettres; Pesage (Appareils et instruments de -); Pesage (Machines de -); Pèse-lait; Poids; Pieds à coulisse; Pieds d'appareils photographiques; Piles électriques; Piles galvaniques; Piles solaires; Pilotage automatique (Dispositifs de -) pour véhicules; Pinces nasales pour plongeurs et nageurs; Pipettes; Pyromètres; Planchettes [instruments d'arpentage]; Planimètres; Fils à plomb; Plombs de fils à plomb; Tables traçantes [traceurs]; Compte-pas [podomètres]; Polarimètres; Pylônes de T.S.F.; Pression (Mesureurs de -); Prépaiement (Mécanismes pour appareils à -); Prismes [optique]; Éprouvettes; Processeurs [unités centrales de traitement]; Machines de traitement de texte; Logiciels de jeux; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Régulateurs contre les surtensions; Protège-dents; Projection (Appareils de -); Diapositives (Appareils de projection de -); Aiguilles de tourne-disques (Dispositifs pour changer les -); Publications électroniques téléchargeables; Bracelets magnétiques d'identification; Pointeurs électroniques à émission de lumière; Pince-nez; Chimie (Appareils et instruments de -); Radars; Postes de T.S.F.; Radio (Appareils de -) pour véhicules; Radio (Appareils de téléappel -); Radiographies autres qu'à usage médical; Radiologie (Appareils de -) à usage industriel; Postes radiotéléphoniques; Talkies-walkies; Postes radiotélégraphiques; Rails électriques pour le montage de projecteurs; Souris [informatique]; Spectroscopes; Rayons X (Appareils et installations pour la production de -) non à usage médical; Protection (Dispositifs de -) contre les rayons X non à usage médical; Self (Bobines de -); Récepteurs [audio, vidéo]; Verrerie graduée; Redresseurs de courant; Filets de protection contre les accidents; Filets de sauvetage; Réducteurs [électricité]; Réfractomètres; Réfracteurs; Enregistrement des distances (Appareils pour l' -); Enregistreurs de pression; Temps (Appareils pour l'enregistrement de -); Règles à calcul; Réglets [règles à coulisse]; Règles [instruments de mesure]; Régulateurs d'éclairage de scène; Régulateurs de vitesse de tourne-disques; Régulateurs de voltage pour véhicules; Grilles pour accumulateurs électriques; Relais électriques; Sabliers; Pointeurs [horloges pointeuses]; Rhéostats; Repose-poignets pour matériel informatique; Reproduction du son (Appareils pour la -); Baladeurs; Baladeurs multimédias; Résistances électriques; Respiration (Appareils pour la -), à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; Respirateurs pour le filtrage de l'air; Cornues; Gicleurs d'incendie; Automates à musique à prépaiement; Genouillères pour ouvriers; Romaines [balances]; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Habillement pour la protection contre le feu; Taraudage (Jauges de -); Saccharimètres; Pèse-sels; Bouées de sauvetage; Satellites à usage scientifique; Sûreté du trafic ferroviaire (Appareils pour la -); Feux de signalisation pour la circulation; Semi-conducteurs; Signaux de brume non explosifs; Signalisation lumineuse ou mécanique; Sextants; Avertisseurs à sifflet d'alarme; Sifflets de signalisation; Sifflets pour appeler les chiens; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; Sirènes; Logiciels [programmes enregistrés]; Sonars; Lignes de sondes; Sondes à usage scientifique; Sondage (Appareils et machines de -); Son (Appareils pour la transmission du -); Sonomètres; Supports de données magnétiques; Supports de données optiques; Dessous de cornues; Sulfitomètres; Additionner (Machines à -); Tableaux de connexion; Tableaux de commande [électricité]; Tableaux de distribution [électricité]; Tableaux d'affichage électroniques; Tachomètres; Cache-prise; Tampons d'oreilles pour la plongée; Bouchons indicateurs de pression pour valves; Cartes de circuits imprimés; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Cartes magnétiques codées; Cartes magnétiques d'identification; Taximètres; Claviers d'ordinateur; Téléprompteurs; Téléphoniques (Appareils -); Téléphoniques (Transmetteurs -); Téléphones portables; Phototélégraphie (Appareils pour la -); Télégraphes [appareils]; Télémètres; Télérupteurs; Téléscripteurs; Télévision (Appareils de -); Télévision (Mécanismes à prépaiement pour appareils de -); Minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; Théodolites; Thermomètres, non à usage médical; Chaleur (Appareils de contrôle de -); Thermostats; Thermostats pour véhicules; Sonneries [appareils avertisseurs]; Timbres avertisseurs électriques; Sonnettes de portes, électriques; Tourne-disques; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Vis micrométriques pour instruments d'optique; Totalisateurs; Traducteurs électroniques de poche; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; Combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; Vêtements pour la protection contre le feu; Trames pour la photogravure; Transformateurs; Survolteurs; Transistors [électronique]; Transmetteurs [télécommunication]; Transpondeurs; Rapporteurs [instruments de mesure]; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Triodes; Trépieds pour appareils photographiques; Tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs; Tubes capillaires; Tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; Rayons X (Tubes à -) non à usage médical; Tubes vacuum [T.S.F.]; Tubes thermoïoniques; Unités à bande magnétique [informatique]; Mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; Uromètres; Vacuomètres; Clôtures électrifiées; Valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Régulateurs [variateurs] de lumière; Baguettes de sourciers; Variomètres; Bacs d'accumulateurs; Caméras vidéo; Bandes vidéo; Visiophones; Verre revêtu d'un dépôt conducteur; Verre optique; Surveillance (Appareils électriques de -); Viscosimètres; Visières antiéblouissantes; Viseurs photographiques; Voltmètres; Voter (Machines à -); Ronfleurs.

Classe 11: Appareils pour la purification de l'eau, appareils d'adoucissement d'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils pour l'eau chaude sanitaire, appareils pour la purification de l'eau pour systèmes de chauffage, piscines, spas, agriculture, lacs et tours de refroidissement, appareils pour la potabilisation de l'eau de mer, installations et équipements de dessalement de l'eau, équipement pour le traitement de l'eau, équipements de stérilisation de l'eau, systèmes de traitement pour eau potable, filtres et systèmes de désinfection de l'eau.

Les produits contestés sont les suivants:

Classe 1: Produits chimiques destinés au traitement de l'eau de piscine et de source; Chlore pour piscines.

Classe 7: Pompes; Pompes électriques pour piscines; Pompes électriques à eau pour piscines; Pièces pour les appareils et installations précités non compris dans d'autres classes.

Classe 11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Filtres pour piscines: corps de chauffe pour piscines; Appareils de chloration pour piscines; Appareils et installations pour l'adoucissement et le traitement de l'eau; Appareils à filtrer l'eau, installations pour le refroidissement de l'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau; Pompes à chaleur; Pièces pour les appareils et installations précités non compris dans d'autres classes.

Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature et leur destination, leurs canaux de distribution, leurs points de vente, leur producteurs, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.

Produits contestés dans la classe 1

Le chlore pour piscines contesté est inclus dans le chlore de l’opposante. Il s’agit de produits identiques.

Il existe un chevauchement entre les produits chimiques destinés au traitement de l'eau de piscine et de source contestés et le chlore de l’opposante en ce sens que les deux catégories de produits incluent du chlore destiné au traitement de l’eau de piscine et de source. Ces produits sont considérés identiques.

Produits contestés dans la classe 7

Les pompes; pompes électriques pour piscines; pompes électriques à eau pour piscines contestées sont similaires aux appareils pour la purification de l'eau pour piscines de l’opposante. Malgré un objectif spécifique différent, les produits en cause sont en effet des équipements utilisés pour le fonctionnement/l’entretien des piscines, et plus spécifiquement pour obtenir une eau de baignade de bonne qualité par sa circulation et son renouvellement (via les pompes) ou sa purification (via les appareils pour la purification). Ces produits se trouvent habituellement sur les mêmes points de vente à l’attention du même public (grand public ou constructeurs de piscines). Les producteurs des produits en cause peuvent de plus être les mêmes. De surcroît, les distributeurs de matériel de piscine vendent habituellement toutes sortes d’appareils, ainsi que des pièces de rechange pour ces derniers, notamment à l’attention des clients professionnels. Les pièces pour les appareils et installations précités non compris dans d'autres classes contestés, à savoir les pièces de pompes, peuvent ainsi se trouver sur les mêmes points de distribution, à l’attention du même public, que les appareils pour la purification de l’eau de l’opposante et il n’est pas exclu que les producteurs de ces produits soient les mêmes. Ainsi, les pièces pour les appareils et installations précités non compris dans d'autres classes sont similaires à un faible degré.

Produits contestés dans la classe 11

Les appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement et le traitement de l'eau sont indiqués de façon identique dans les deux listes de produits (incluant les synonymes).

Les filtres pour piscines contestés sont inclus dans les appareils à filtrer l’eau de l’opposante et sont identiques.

Le libellé appareils pour l’eau chaude sanitaire dans la liste de l’opposante couvre des appareils permettant de chauffer l’eau sanitaire c’est-à-dire l’eau utilisée à des fins domestiques (douches, vaisselle, etc.). Il existe donc un chevauchement entre ces produits et les appareils de chauffage de la demanderesse, en ce sens que les deux catégories incluent des appareils pour le chauffage de l’eau chaude sanitaire. Ainsi ces produits sont identiques.

De même, il existe un chevauchement entres les appareils pour l’eau chaude sanitaire de l’opposante et les appareils de distribution de l’eau/installations pour l'approvisionnement d'eau contestés car ces catégories coïncident en ce qu’elles incluent des appareils pour la distribution/l’approvisionnement de l’eau chaude sanitaire. Ces produits sont identiques.

Les appareils de chloration pour piscines contestés sont inclus dans les équipements pour le traitement de l’eau de l’opposante et sont identiques.

Les installations sanitaires contestées couvrent, en tant que catégorie plus large les appareils pour l'eau chaude sanitaire de l’opposante. Étant donné que la division d’opposition ne peut décomposer ex officio la catégorie générale des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante

Les installations pour le refroidissement de l'eau sont inclus dans les appareils pour le traitement de l’eau de l’opposante et sont donc identiques.

Un corps de chauffe pour piscines est la partie essentielle d’un réchauffeur pour piscine au point que les deux expressions peuvent être considérées comme interchangeables. Ces produits sont similaires à un faible degré aux appareils pour la purification de l'eau pour piscines de l’opposante car ils sont destinés au même public (constructeurs de piscines) et, sans avoir un objectif identique, coïncident cependant en ce qu’ils permettent de modifier les propriétés de l’eau de piscine afin de permettre une baignade agréable. De plus, ils se trouvent sur les mêmes circuits de distribution.

Le raisonnement ci-dessus s’applique également aux pompes à chaleur contestées dans la mesure où celles-ci incluent les pompes à chaleur pour piscine. Ainsi, ces produits sont également similaires à un faible degré aux appareils pour la purification de l’eau pour piscines de l’opposante.

Les appareils d'éclairage contestés présentent un faible degré de similitude avec certains appareils électriques de la marque opposante dans la classe 9, par exemple les commutateurs ou les régulateurs [variateurs] de lumière. Ces produits sont fréquemment vendus sur les mêmes points de vente à savoir des magasins spécialisés dans le matériel électrique à l’attention des mêmes consommateurs. Il s’agit par ailleurs de produits de même nature électrique, présentant une relation de quasi-complémentarité dans la mesure où la plupart des appareils d’éclairage requièrent un commutateur pour leur mise en marche et où les variateurs de lumière vont de pair avec un appareil d’éclairage.

Concernant les pièces (non comprises dans d’autres classes) pour les produits ci-dessus, jugés identiques, la division d’opposition note que, dans la mesure où lesdits produits s’adressent essentiellement à des professionnels, il est fréquent que des pièces de rechange soient disponibles sur les mêmes points de vente que les équipements eux-mêmes. Ainsi, les pièces pour ces produits, et les produits eux-mêmes, se trouvent sur les mêmes points de vente, à l’attention du même public et il existe entre eux un lien de complémentarité. Leurs fabricants peuvent également être les mêmes. Ces produits sont donc similaires.

Concernant les pièces (non comprises dans d'autres classes) pour les corps de chauffe pour piscine, pompe à chaleur, la division est d’avis que de telles pièces (par exemple des pièces de rechange) peuvent se trouver sur les mêmes points de vente que certains des équipements pour piscines de l’opposante. Il s’agit de produits destinés essentiellement à des professionnels qui trouvent dans des points de vente spécialisés aussi bien les équipements prêts à installer que tous types de pièces de rechange pour ces équipements. Il n’est pas exclu que les fabricants puissent être les mêmes. Ainsi, les pièces (non comprises dans d'autres classes) pour les corps de chauffe pour piscine, pompe à chaleur sont similaires à un faible degré à, par exemple, les appareils pour la purification de l’eau pour piscines, de l’opposante.

Concernant les pièces (non comprises dans d'autres classes) pour les appareils d’éclairage, il convient de prendre en compte que celles-ci incluent, par exemple des tubes de néon, qui peuvent se trouver sur les mêmes points de vente que certains des dispositifs électriques de l’opposante dans la classe 9, par exemple des commutateurs ou les régulateurs [variateurs] de lumière, et sont destinés au même public (grand public ou électriciens). Il n’est pas exclu que les fabricants soient les mêmes. Ainsi ces produits sont également similaires à un faible degré.

Les appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; pièces pour les appareils et installations précités non compris dans d'autres classes contestés n’ont pas la même destination ni la même origine commerciale et ne se trouvent habituellement pas sur les mêmes points de vente que les produits dans les classes 1, 9 et 11 de l’opposante. Le seul fait que certains des produits en cause sont des « appareils » ne suffit pas à considérer qu’ils coïncident en termes de nature. Il n’existe pas entre eux de relation de complémentarité ou de lien de concurrence. En l’absence de tout argument spécifique de l’opposante quant à une similitude des produits en question, celle-ci se limitant à affirmer que tous les produits contestés sont identiques à ses propres produits, la division d’opposition conclut qu’il s’agit de produits différents.

2. Les signes

ECLEAR	E-CLEAR
Marque antérieure	Marque contestée

Le territoire pertinent est l’Union européenne.

Le caractère unitaire de la marque communautaire implique qu’une marque communautaire antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque communautaire qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C‑514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Par conséquent, l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit d’une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour rejeter la demande contestée. En l’espèce, la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à la partie du public pertinent qui parle l’espagnol.

Sur le plan visuel, les signes sont similaires dans la mesure où ils coïncident par les lettres «E » et « CLEAR » dans le même ordre, la seule différence étant liée à la présence d’un tiret dans la marque contestée.

Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «E(-)CLEAR» présentes de façon identique dans les deux signes. Le tiret dans la marque contestée ne conduira pas à une différence phonétique perceptible. Les signes sont ainsi phonétiquement identiques.

Sur le plan conceptuel, l’élément « CLEAR » de la marque contestée est sans signification. La partie initiale « E- », en raison de la présence du tiret, est susceptible de rappeler à une partie des consommateurs d’autres expressions construites sur le même mode notamment l’expression « E-mail », utilisée assez couramment
même s’il existe un équivalent en langue espagnole à savoir « correo eléctronico ». Dans « E-mail », le « E- » signifie ainsi « électronique » et évoque par extension les réseaux électroniques (internet). Toutefois, dans l’expression « E-CLEAR », compte tenu du fait que les produits en cause ne présentent aucun lien direct avec l’internet, il est probable que le « E- » sera plutôt perçu comme signifiant « électronique », évoquant ainsi le concept de la partie de la physique qui concerne la transmission et la réception d’informations sous forme de signaux électriques. Une partie des consommateurs ne percevra aucun concept dans la marque contestée. Par ailleurs, compte tenu de l’absence d’un tiret et dans la mesure où « CLEAR » n’a pas de signification, le « E » de la marque antérieure n’évoquera pas le concept de l’électronique et la marque antérieure sera perçue comme un tout dépourvu de sens.

Pour une partie du public, dans la mesure où un seul des deux signes évoque un concept, ils ne sont pas conceptuellement similaires. Pour la partie du public qui n’associe aucune des deux marques à un concept, la comparaison conceptuelle des signes est sans influence sur la comparaison globale des signes.

Compte tenu des coïncidences visuelles et phonétiques susmentionnées, les signes en présence sont très similaires.

3. Éléments distinctifs et dominants des signes

Pour apprécier l’existence d’un risque de confusion, la comparaison des signes en litige doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants.

La marque antérieure n’a pas d’éléments pouvant être considérés comme manifestement plus distinctifs que d’autres éléments.

Ainsi qu’indiqué plus haut, le « E » suivi d’un tiret dans la marque contestée peut être perçu par une partie du public pertinent comme évoquant le concept de l’électronique et être ainsi mis en relation avec la nature des produits pertinents dans les classes 7 et 11, qui peuvent être des appareils électroniques. Pour cette partie du public, cet élément de la marque présente un caractère distinctif moindre que l’élément « CLEAR » dépourvu de sens. Pour la partie du public qui n’associe pas de concept au « E- » et, dans tous les cas de figure, pour les produits chimiques de la classe 1, la marque contestée ne présente pas d’éléments plus distinctifs que d’autres.

Les marques en présence n’ont pas d’éléments pouvant être considérés comme manifestement plus dominants (visuellement accrocheurs) que d’autres éléments.

4. Caractère distinctif de la marque antérieure

Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération lors de l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposante n’a pas fait valoir explicitement que sa marque est particulièrement distinctive en raison de son usage intensif ou de sa renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

5. Public pertinent – niveau d’attention

Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou services en cause.

En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent pour une partie au grand public, par exemple, les appareils d’éclairage dans la classe 11, pour une partie aussi bien au grand public qu’à des professionnels (constructeurs de piscine) par exemple les filtres pour piscine, et pour une dernière partie plutôt à des professionnels, par exemple les corps de chauffe pour piscines. Le niveau d’attention peut varier selon les produits, il sera notamment normal en relation avec des appareils d’éclairage, ou encore du chlore, qui est un consommable relativement peu coûteux, mais plus élevé en relation avec des équipements spécifiques pour piscines tels que des pompes, dont le prix est relativement élevé et qui ne sont en principe remplacées qu’après un temps assez long.

6. Appréciation globale, autres arguments et conclusion

Les produits sont en partie identiques et similaires à différents degrés, et en partie différents. La marque antérieure dispose d’un caractère distinctif normal.

Les signes sont formés par les mêmes lettres, ne différant que par le tiret dans la marque contestée. Ils sont ainsi visuellement très similaires et phonétiquement identiques.

La présence du tiret peut conduire certains consommateurs à percevoir un concept dans la marque contestée qui ne se trouve pas dans la marque antérieure, cependant un tel concept ne sera perçu que par une partie des consommateurs et ne constitue donc pas un élément différentiateur décisif dans la présente appréciation.

Il convient de rappeler que les consommateurs gardent rarement en mémoire un souvenir précis des marques et en l’espèce, ils sont susceptibles de ne pas se souvenir avec certitude de la structure des signes (présence ou non d’un tiret).

En dernier lieu, il y a lieu de rappeler également que le risque de confusion doit être apprécié globalement, en tenant compte de toutes les circonstances du cas d’espèce et qu’il implique en particulier une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou services désignés.

Ainsi, à la lumière du caractère distinctif normal de la marque antérieure et des fortes similitudes entre les signes, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public de langue espagnole, y compris faisant preuve d’un niveau d’attention relativement élevé et y compris en relation avec des produits ne présentant qu’un faible degré de similitude.

Comme indiqué ci-dessus à la section b) de la présente décision, l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit d’une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour rejeter la demande contestée. L’opposition est dès lors partiellement fondée sur la base de l’enregistrement communautaire de la marque de l’opposante.

Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou similaires, y compris à un faible degré, à ceux de la marque antérieure.

Les autres produits contestés sont différents. Étant donné que la similitude des produits et services est une condition nécessaire pour l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMC, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne peut être accueillie.

Par souci d’exhaustivité, il convient de mentionner que l’opposition doit également être rejetée dans la mesure où elle se fonde sur les motifs visés à l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMC et où elle est dirigée contre les produits différents car ce motif requiert une double identité, à savoir l’identité des produits et des signes. Ainsi qu’il a été établi ci-dessus, les signes sont similaires, et non identiques, et les produits sont différents, de sorte qu’aucune des deux conditions sine qua non n’est remplie.

FRAIS

Conformément à l’article 85, paragraphe 1, du RMC, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 85, paragraphe 2, du RMC, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.

L’opposition n’étant accueillie que pour une partie des produits contestés, les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition

Frédérique SULPICE

Catherine MEDINA

Julie GOUTARD

Conformément à l’article 59 du RMC, toute partie lésée par cette décision peut former un recours à son encontre. Conformément à l’article 60 du RMC, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette même date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours de 800 EUR.