OPPOSITION n° B 2 932 146

Human Solutions GmbH, Europaallee 10, 67657 Kaiserslautern, Allemagne (opposante)

c o n t r e

i-DEAL S.r.l.c.r., Via Gustavo di Valdengo 1, 13900 Biella, Italie (demanderesse), représentée par Griga Advertising, Via dello Sport, 31, 06134 Perugia Ponte Felcino – Umbria, Italie (mandataire agréé).

Le 19/11/2018, la division d’opposition rend la présente

DÉCISION:

1. L’opposition n° B 2 932 146 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:

Classe 9: Lecteurs [équipements de traitement de données]; logiciel; logiciels de compilation; logiciels d'applications; plates-formes logicielles; programmes du système d'exploitation pour ordinateurs; logiciels interactifs; progiciels informatiques; logiciels pilotes; logiciels [programmes enregistrés]; logiciels éducatifs; logiciels d'applications informatiques; logiciels antivirus; logiciels éducatifs; logiciel adaptatif; logiciel industriel; logiciel électromécanique; logiciel sensoriel; logiciels multimédia; logiciel de médias; logiciels de bio-informatique; partagiciels; logiciels gratuits; accélérateurs graphiques; applications logicielles de flux de travaux; appareils d'interfaces pour ordinateurs; changeurs de disques [informatique]; cartouches pour ordinateurs [logiciels]; commandes industrielles comprenant des logiciels; ordinateurs pour la gestion des dispositifs de commande des avions; logiciels en rapport avec les appareils électroniques numériques de poche; micrologiciels et logiciels pour cigarettes électroniques; interfaces [informatique]; kits de développement logiciel (SDK); logiciels de décodage; logiciels pour le cryptage; logiciels pour jeux vidéo; logiciels graphiques pour ordinateurs; logiciels de jeux; logiciels vidéo interactifs; logiciels pour tablettes électroniques; logiciels communautaires; logiciels pour les télévisions; logiciels utilitaires; logiciel d'assistance; logiciels de simulation; logiciel pour étudiants; logiciel de fabrication; logiciels de divertissement; logiciel pour enseignants; logiciels d'édition; logiciels de maintenance; logiciels de formation; logiciels pour téléphones mobiles; logiciels de sécurité; logiciels d'exploitation intégrés; logiciels de groupe; logiciels éducatifs pour enfants; microprocesseurs programmables par logiciels; supports magnétiques pour logiciels; cartouches pour jeux vidéo [logiciels]; logiciel d'ingénierie logicielle assistée par ordinateur; logiciels de réalité virtuelle; plates-formes magnétiques pour logiciels; logiciels pour télévision interactive; logiciels de communication; logiciels téléchargés sur internet; logiciels de communication de données; programmes informatiques de traitement de données; logiciels permettant de jouer à des jeux; logiciels de composition musicale; logiciels d’infonuagique; logiciels de jeux; logiciels d’authentification; logiciels de gestion commerciale; logiciels de messagerie instantanée; logiciels de réalité augmentée; logiciels de télécommunication; logiciel scientifique; logiciels pare-feu pour ordinateurs; logiciels de divertissement interactifs; logiciels téléchargeables; disques laser; disques laser préenregistrés; imprimantes laser; matériel informatique; matériel Ethernet; matériel USB; ordinateurs et matériel informatique; matériel informatique pour les télécommunications; micropuces [matériel informatique]; mémoires pour ordinateurs; matériel informatique de communication de données; socles de fixation pour matériel informatique; dispositifs de mémoire tampon; bandes [rubans] magnétiques; disquettes souples; encodeurs magnétiques; disques magnétiques ; enregistrements magnétiques; données enregistrées [magnétiques]; disques magnétiques vierges; disques durs magnétiques; cartes magnétiques codées; unités de disques magnétiques; enregistreurs à bande magnétique ; écouteurs téléphoniques; appareils d'holographie; DVD; lecteurs DVD; lecteurs de DVD; DVD préenregistrés; DVD interactifs; DVD vierges ; lecteurs de DVD portables; DVD vierges inscriptibles; DVD préenregistrés contenant de la musique; DVD préenregistrés proposant des jeux; enregistreurs de DVD; étui adaptés pour lecteurs de DVD; unités de cédéroms; instructions de fonctionnement et d'utilisation pour ordinateurs et logiciels, stockées sous forme numérique, en particulier sur disquettes ou CD-ROM; graveurs de CD-ROM; lecteurs de disques compacts; disques compacts [CD]; disques optiques compacts; disques [enregistrements sonores]; disquettes; lecteurs de disquettes; disques durs; disques préprogrammés; disques audio; mesureurs; pavés tactiles [électriques]; émetteurs électriques ; circuits électroniques; compteurs électroniques; étiquettes électroniques ; décodeurs électroniques ; câbles électroniques ; microscopes électroniques; panneaux indicateurs électroniques; numériseurs électroniques; composants électroniques ; ordinateurs ; dispositifs d'affichage électronique; traceurs électroniques; plaques holographiques; écrans holographiques; projecteurs holographiques; films holographiques; visiocasques holographiques; processeurs d'images; stabilisateurs d'images; intensificateurs d'images; projecteurs d'images; analyseurs d'images; scanneurs d'image; synthétiseurs d'images; processeurs d'images tramées [RIP]; disques enregistrés contenant des images; manipulateurs d'images tridimensionnelles; fichiers d'images téléchargeables; systèmes d'imagerie vidéo; appareils enregistreurs; enregistreurs téléphoniques; enregistreurs audio; enregistreurs graphiques; enregistreurs électriques; enregistreurs vidéo numériques; enregistreurs de vidéodisques; enregistreurs pour bandes audio; enregistreurs audionumériques; graveurs de disques compacts; programmes codés; compilateurs; programmes de jeux vidéo; programmes pour ordinateurs; réseaux logiques programmables; programmes téléchargeables de jeux vidéo; amplificateurs; samplers; processeurs de son; tables de mixage audio; processeurs de sons numériques; modificateurs analogiques de son; disques enregistrés contenant du son ; appareils de mesure du niveau sonore; appareils pour la reproduction du son; amplificateurs de son; appareils pour la transmission du son; appareils de mixage des sons; films pour l'enregistrement des sons; fibres optiques ; terminaux de point de vente; appareils pour photocalques; appareils audio; téléscripteurs; appareils satellites; appareils photographiques; spectrographes; appareils de radio; appareils d'enseignement; données enregistrées de manière électronique; serveurs de courrier électronique; installations de communications électroniques; numériseurs ; tableaux numériques; transmetteurs numériques; amplificateurs numériques; décodeurs numériques; enregistrements numériques; projecteurs numériques; tables de mixage numériques; numériseurs audio; fils magnétiques ; calculatrices; calculatrices de poche; calculatrices électroniques; calculatrices électroniques de poche; calculatrices graphiques portables; scanners optiques; scanneurs électroniques; scanners tridimensionnels; scanners biométriques; scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données]; scanners d'entrée; scanners à infrarouges; scanners de fréquences; scanners graphiques numériques; scanneurs de numérisation; scanners à luminescence; scanners d'empreintes digitales; lecteurs biométriques de la main; scanners biométriques d'empreintes rétiniennes; lecteurs de codes à barres; lecteurs biométriques d'empreintes digitales; scanners d'entrée et de sortie numériques; scanners à main; scanneurs à rayons X autres qu'à usage médical; lecteurs vidéo; lecteurs optiques; lecteurs mp3; lecteurs mp4; lecteurs de bandes; lecteurs de vidéodisques; lecteurs de cartes; lecteurs de microplaques; lecteurs vidéonumériques; coupleurs [équipements de traitement de données]; coupleurs acoustiques; multiplexeurs d'antennes; ordinateurs personnels; ordinateurs portables; ordinateurs vestimentaires; ordinateurs portables; ordinateurs blocs-notes; mémoires pour ordinateurs; câbles pour ordinateurs; micro-casques pour ordinateurs; haut-parleurs pour ordinateurs; disques compacts informatiques; écrans d'ordinateurs ; instruments mathématiques; coprocesseur mathématique; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques.

Classe 41: Formation; formation éducative; formation industrielle; services de formation commerciale; formation en informatique; formation axée sur les compétences professionnelles; formation avancée; formation continue; ateliers à des fins de formation; cours de gestion; cours de formation diffusés par des moyens d'audiovisuel; services d'enseignement pour adultes; éducation et instruction; formation et instruction; services d'éducation et de formation; enseignement; formations professionnelles; services de publication par voie informatisée; publication du contenu éditorial de sites accessibles via un réseau informatique mondial; formation en matière de matériel informatique; coaching [formation]; services de formation en matière de prise de parole; offre de cours de formation; formation en restauration; services de cours de formation informatique; services de formation en informatique; services de formation dans le domaine informatique; services de conseils en matière de formation informatique; enseignement et formation dans le domaine des affaires, de l'industrie et des technologies de l'information; micro-édition; services d'édition; services de publication (y compris services de publication électronique); publication par voie électronique; publication de livres; services de publication en ligne; services d'informations concernant l'édition; services de cours particuliers dans le domaine des mathématiques.

Classe 42: Consultation en matière d'ordinateurs; écriture de logiciels informatiques; logiciel-service [SAAS]; développement de matériel informatique; services de conception pour matériel informatique; conception et développement de matériel informatique; services d'infographie; services de conception de systèmes informatiques; développement d'ordinateurs; tests d'ingénierie; services de tests scientifiques; services de recherche technique; services de conseils liés à la science; recherches scientifiques; analyses scientifiques; services de laboratoires scientifiques; recherche industrielle et scientifique; services scientifiques et technologiques; location d'instruments scientifiques; analyses et recherches scientifiques; préparation de rapports scientifiques; service d'information scientifique; conception scientifique et technologique; réalisation d'études scientifiques; recherche et développement scientifique; essais scientifiques assistés par ordinateur; recherches scientifiques à des fins médicales; services d'analyses scientifiques assistées par ordinateur; recherche et développement de produits; services de recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers; recherche et développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits; recherche, développement, conception et mise à jour de logiciels; recherche et développement dans le domaine de la biotechnologie; services de recherche et développement dans le domaine de la physique; services de recherche et développement dans le domaine de l’ingénierie; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services de recherche et de développement en matière de matériel informatique; recherche et développement de nouveaux produits, pour le compte de tiers, dans le domaine des matières plastiques; consultation professionnelle en matière de sciences ergonomiques; conception de modèles mathématiques; services de recherches mathématiques; tests industriels; essais d'environnement; services d'essais biotechnologiques; analyses informatiques; services d'essai en laboratoire; analyses dans le domaine du génie technologique; analyse de matériaux; services d'analyses technologiques; analyse chimique; analyse de systèmes informatiques; services technologiques concernant la fabrication; services techniques de téléchargement de jeux vidéo; services techniques de téléchargement de logiciels; services technologiques en matière de conception; services technologiques en matière d'ordinateurs; services de test de la sécurité technologique; services techniques de téléchargement de données numériques; services technologiques et de recherches s'y afférent; services techniques et de conception s'y rapportant; services de sécurité technologique en matière de véhicules terrestres; services de conseils en matière de services technologiques rendus par des ingénieurs dans le domaine de l'approvisionnement en électricité et en énergie; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information]; services d'ingénierie concernant les ordinateurs; services d'inspection technique; services d'essais techniques; dessin technique; conception en ingénierie; recherches techniques; mesurages techniques; conception technique; services de conception d'ingénierie industrielle; services d'architecture et d'ingénierie; services de génie biochimique; services de conception en matière de génie civil [architecture]; recherche dans le domaine des produits pharmaceutiques; recherches industrielles; recherches biologiques; recherche médicale; recherche biotechnologique; recherches en architecture; études technologiques; recherches en physique; recherches en chimie; recherche technologique liée à l'informatique; recherches en mécanique; mise à disposition de services de recherches scientifiques; recherche en matière de conception; services de conseil en physique; services de conception graphique commerciale; conception architecturale; dessin industriel; dessin industriel; design de communication visuelle; conception d'instruments; établissement de plans pour la construction; conception de modèles; services d'illustration [conception]; services de diagnostic informatique; services de génie logiciel; services de conseils en technologies informatiques; services de réseaux informatiques; services de conseils en technologie de l'information; mise à disposition de rapports relatifs à l'informatique; recherche en conception informatique; mise à disposition de moteurs de recherche pour l'obtention de données sur un réseau informatique mondial; mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine de la recherche technologique à partir d'une base de données informatique ou d'internet; développement de bases de données; maintenance de bases de données; informatique en brouillard; services scientifiques de programmation d'ordinateurs; services scientifiques et de conception s'y rapportant; services de conseils en matière de recherche scientifique; services de conseils [autres qu'à but commercial] en matière d'instruments scientifiques; services scientifiques et de recherches s'y rapportant

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 16 956 419 est rejetée pour tous les produits et services précités. Elle peut être admise pour les autres produits et services.

3. Chaque partie supporte ses propres frais.

MOTIFS:

L’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne n° 16 956 419 . L’opposition est fondée sur l’enregistrement de l’Union européenne n° 14 509 244 « iSize ». L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) et l’article 8, paragraphe 5 du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION – ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, POINT b), DU RMUE

On entend par risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent.

1. Les produits et services

Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:

Classe 9: Logiciels pour traitement de données, équipements de traitement de données; équipements de traitement de données et logiciels s'y rapportant pour l'archivage, la documentation et la réutilisation de contenus existants de la littérature spécialisée et leur préparation efficace pour les diverses cibles média; logiciels de détermination des changements dans le temps des mesures et proportions du corps féminin, masculin et enfantin sur base d'une numérisation corporelle en 3D; logiciels, notamment de développement de tableaux actualisés de parts de marché et de statistiques de mesures corporelles ainsi que systèmes de tailles dans la mesure en série.

Classe 16: Produits de l'imprimerie, imprimés; flyers; dessins et représentations graphiques; articles de formation et d'instruction; papier et carton; prospectus, publications publicitaires.

Classe 42: Services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception y relatifs, services d'analyses et de recherche industrielle, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; notamment courtage de résultats actuels issus de la science et de la recherche afin de déterminer les changements dans le temps des mesures et proportions du corps féminin, masculin et enfantin sur la base d'une numérisation corporelle 3D; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Les produits et services contestés sont les suivants:

Classe 9: Lecteurs [équipements de traitement de données]; logiciel; logiciels de compilation; logiciels d'applications; plates-formes logicielles; programmes du système d'exploitation pour ordinateurs; logiciels interactifs; progiciels informatiques; logiciels pilotes; logiciels [programmes enregistrés]; logiciels éducatifs; logiciels d'applications informatiques; logiciels antivirus; logiciels éducatifs; logiciel adaptatif; logiciel industriel; logiciel électromécanique; logiciel sensoriel; logiciels multimédia; logiciel de médias; logiciels de bio-informatique; partagiciels; logiciels gratuits; accélérateurs graphiques; applications logicielles de flux de travaux; appareils d'interfaces pour ordinateurs; changeurs de disques [informatique]; cartouches pour ordinateurs [logiciels]; commandes industrielles comprenant des logiciels; ordinateurs pour la gestion des dispositifs de commande des avions; logiciels en rapport avec les appareils électroniques numériques de poche; micrologiciels et logiciels pour cigarettes électroniques; interfaces [informatique]; kits de développement logiciel (SDK); logiciels de décodage; logiciels pour le cryptage; logiciels pour jeux vidéo; logiciels graphiques pour ordinateurs; logiciels de jeux; logiciels vidéo interactifs; logiciels pour tablettes électroniques; logiciels communautaires; logiciels pour les télévisions; logiciels utilitaires; logiciel d'assistance; logiciels de simulation; logiciel pour étudiants; logiciel de fabrication; logiciels de divertissement; logiciel pour enseignants; logiciels d'édition; logiciels de maintenance; logiciels de formation; logiciels pour téléphones mobiles; logiciels de sécurité; logiciels d'exploitation intégrés; logiciels de groupe; logiciels éducatifs pour enfants; microprocesseurs programmables par logiciels; supports magnétiques pour logiciels; cartouches pour jeux vidéo [logiciels]; logiciel d'ingénierie logicielle assistée par ordinateur; logiciels de réalité virtuelle; plates-formes magnétiques pour logiciels; logiciels pour télévision interactive; logiciels de communication; logiciels téléchargés sur internet; logiciels de communication de données; programmes informatiques de traitement de données; logiciels permettant de jouer à des jeux; logiciels de composition musicale; logiciels d’infonuagique; logiciels de jeux; logiciels d’authentification; logiciels de gestion commerciale; logiciels de messagerie instantanée; logiciels de réalité augmentée; logiciels de télécommunication; logiciel scientifique; logiciels pare-feu pour ordinateurs; logiciels de divertissement interactifs; logiciels téléchargeables; lasers; détecteurs laser; disques laser; disques laser préenregistrés; imprimantes laser; lasers de mesure; lasers à usage industriel; matériel informatique; matériel Ethernet; matériel USB; ordinateurs et matériel informatique; matériel informatique pour les télécommunications; micropuces [matériel informatique]; mémoires pour ordinateurs; matériel informatique de communication de données; socles de fixation pour matériel informatique; dispositifs de mémoire tampon; badges magnétiques; détecteurs magnétiques; filtres magnétiques; interrupteurs magnétiques; filaments magnétiques; bandes [rubans] magnétiques; disquettes souples; encodeurs magnétiques; disques magnétiques; capteurs magnétiques; noyaux magnétiques; enregistrements magnétiques; données enregistrées [magnétiques]; disques magnétiques vierges; disques durs magnétiques; appareils à aimants supraconducteurs; cartes magnétiques codées; unités de disques magnétiques; enregistreurs à bande magnétique; capteurs de flux magnétiques; détecteurs; détecteurs photo-ioniques; détecteurs de particules; capteurs pour moteurs; détecteurs de vibrations; détecteurs de micro-ondes [radars]; détecteurs à infrarouges passifs; écouteurs téléphoniques; appareils d'holographie; DVD; lecteurs DVD; lecteurs de DVD; DVD préenregistrés; DVD interactifs; DVD vierges; boîtiers DVD; lecteurs de DVD portables; DVD vierges inscriptibles; DVD préenregistrés contenant de la musique; DVD préenregistrés proposant des jeux; enregistreurs de DVD; étui adaptés pour lecteurs de DVD; unités de cédéroms; pochettes de rangement pour CD; instructions de fonctionnement et d'utilisation pour ordinateurs et logiciels, stockées sous forme numérique, en particulier sur disquettes ou CD-ROM; graveurs de CD-ROM; lecteurs de disques compacts; disques compacts [CD]; disques optiques compacts; classeurs de rangement pour disques compacts; disques [enregistrements sonores]; disquettes; lecteurs de disquettes; règles à calcul circulaires; disques durs; disques préprogrammés; disques audio; mesureurs; règles graduées; pavés tactiles [électriques]; contacts électriques; débitmètres électriques; amplificateurs électriques; émetteurs électriques; commandes électriques; circuits électroniques; compteurs électroniques; étiquettes électroniques; transistors [électronique]; décodeurs électroniques; contrôleurs électroniques; câbles électroniques; sonneries électroniques; dynamomètres électroniques; photomètres électroniques; microscopes électroniques; panneaux indicateurs électroniques; numériseurs électroniques; composants électroniques; transformateurs électroniques; ordinateurs; puces électroniques; dispositifs d'affichage électronique; régulateurs électroniques; capteurs électroniques; traceurs électroniques; plaques holographiques; écrans holographiques; projecteurs holographiques; films holographiques; images holographiques; appareils de sécurité holographiques; visiocasques holographiques; processeurs d'images; stabilisateurs d'images; intensificateurs d'images; projecteurs d'images; analyseurs d'images; scanneurs d'image; synthétiseurs d'images; processeurs d'images tramées [RIP]; disques enregistrés contenant des images; manipulateurs d'images tridimensionnelles; fichiers d'images téléchargeables; systèmes d'imagerie vidéo; appareils enregistreurs; enregistreurs téléphoniques; enregistreurs audio; enregistreurs graphiques; enregistreurs électriques; enregistreurs vidéo numériques; enregistreurs de vidéodisques; enregistreurs pour bandes audio; enregistreurs audionumériques; graveurs de disques compacts; programmes codés; compilateurs; minuteries programmables; programmes de jeux vidéo; programmes pour ordinateurs; réseaux logiques programmables; programmes téléchargeables de jeux vidéo; amplificateurs; samplers; processeurs de son; tables de mixage audio; processeurs de sons numériques; modificateurs analogiques de son; disques enregistrés contenant du son; sonneries de téléphones [téléchargeables]; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; appareils de mesure du niveau sonore; appareils pour la reproduction du son; amplificateurs de son; appareils pour la transmission du son; appareils de mixage des sons; films pour l'enregistrement des sons; fibres optiques; sonomètres; terminaux de point de vente; appareils pour photocalques; appareils audio; appareils semi-conducteurs; téléscripteurs; appareils satellites; appareils photographiques; spectrographes; appareils de radio; appareils d'enseignement; données enregistrées de manière électronique; serveurs de courrier électronique; installations de communications électroniques; numériseurs; indicateurs numériques; tableaux numériques; transmetteurs numériques; amplificateurs numériques; décodeurs numériques; enregistrements numériques; projecteurs numériques; tables de mixage numériques; numériseurs audio; fils magnétiques; capteurs photoélectriques; capteurs optiques; capteurs de lumière; capteurs électro-optiques; capteurs d'incendie; capteurs de synchronisation; capteurs électriques; capteurs à biopuces; capteurs laser; capteurs à ultrasons; capteurs de pression; capteurs et détecteurs; calculatrices; échelles de calcul; calculatrices de poche; calculatrices électroniques; calculatrices électroniques de poche; calculatrices graphiques portables; scanners optiques; scanneurs électroniques; scanners tridimensionnels; scanners biométriques; scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données]; scanners d'entrée; scanners à infrarouges; scanners de fréquences; scanners graphiques numériques; scanneurs de numérisation; scanners à luminescence; scanners d'empreintes digitales; lecteurs biométriques de la main; scanners biométriques d'empreintes rétiniennes; lecteurs de codes à barres; lecteurs biométriques d'empreintes digitales; scanners d'entrée et de sortie numériques; scanners à main; scanneurs à rayons X autres qu'à usage médical; lecteurs vidéo; lecteurs optiques; lecteurs mp3; lecteurs mp4; lecteurs de bandes; lecteurs de vidéodisques; lecteurs de cartes; lecteurs de microplaques; lecteurs vidéonumériques; coupleurs [équipements de traitement de données]; coupleurs acoustiques; multiplexeurs d'antennes; ordinateurs personnels; ordinateurs portables; ordinateurs vestimentaires; ordinateurs portables; ordinateurs blocs-notes; mémoires pour ordinateurs; câbles pour ordinateurs; micro-casques pour ordinateurs; haut-parleurs pour ordinateurs; disques compacts informatiques; écrans d'ordinateurs; relais électromagnétiques; relais coaxiaux; relais électriques; relais à impulsions; relais de surcharge; instruments mathématiques; coprocesseur mathématique; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques.

Classe 41: Formation; formation éducative; formation industrielle; services de formation commerciale; formation en informatique; formation axée sur les compétences professionnelles; formation avancée; formation continue; ateliers à des fins de formation; cours de gestion; cours de formation diffusés par des moyens d'audiovisuel; services d'enseignement pour adultes; éducation et instruction; formation et instruction; services d'éducation et de formation; enseignement; formations professionnelles; services de publication par voie informatisée; publication du contenu éditorial de sites accessibles via un réseau informatique mondial; formation en matičre de matériel informatique; location de dvd; coaching [formation]; services de formation en matičre de prise de parole; offre de cours de formation; formation en restauration; services de cours de formation informatique; services de formation en informatique; services de formation dans le domaine informatique; services de conseils en matičre de formation informatique; enseignement et formation dans le domaine des affaires, de l'industrie et des technologies de l'information; micro-édition; services d'édition musicale; édition multimédia; consultation rédactionelle; services d'édition; services de publication (y compris services de publication électronique); publication par voie électronique; publication de livres; services de publication en ligne; services d'informations concernant l'édition; services de cours particuliers dans le domaine des mathématiques.

Classe 42: Consultation en matière d'ordinateurs; écriture de logiciels informatiques; logiciel-service [SAAS]; développement de matériel informatique; services de conception pour matériel informatique; conception et développement de matériel informatique; services d'infographie; services de conception de systèmes informatiques; développement d'ordinateurs; tests d'ingénierie; services de tests scientifiques; services de recherche technique; services de conseils liés à la science; recherches scientifiques; analyses scientifiques; services de laboratoires scientifiques; recherche industrielle et scientifique; services scientifiques et technologiques; location d'instruments scientifiques; analyses et recherches scientifiques; préparation de rapports scientifiques; service d'information scientifique; conception scientifique et technologique; réalisation d'études scientifiques; recherche et développement scientifique; essais scientifiques assistés par ordinateur; recherches scientifiques à des fins médicales; services d'analyses scientifiques assistées par ordinateur; recherche et développement de produits; services de recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers; recherche et développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits; recherche, développement, conception et mise à jour de logiciels; recherche et développement dans le domaine de la biotechnologie; services de recherche et développement dans le domaine de la physique; services de recherche et développement dans le domaine de l’ingénierie; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services de recherche et de développement en matière de matériel informatique; recherche et développement de nouveaux produits, pour le compte de tiers, dans le domaine des matières plastiques; consultation professionnelle en matière de sciences ergonomiques; conception de modèles mathématiques; services de recherches mathématiques; tests industriels; essais d'environnement; services d'essais biotechnologiques; analyses informatiques; services d'essai en laboratoire; analyses dans le domaine du génie technologique; analyse de matériaux; services d'analyses technologiques; analyse chimique; analyse de systèmes informatiques; services technologiques concernant la fabrication; services techniques de téléchargement de jeux vidéo; services techniques de téléchargement de logiciels; services technologiques en matière de conception; services technologiques en matière d'ordinateurs; services de test de la sécurité technologique; services techniques de téléchargement de données numériques; services technologiques et de recherches s'y afférent; services techniques et de conception s'y rapportant; services de sécurité technologique en matière de véhicules terrestres; services de conseils en matière de services technologiques rendus par des ingénieurs dans le domaine de l'approvisionnement en électricité et en énergie; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information]; services d'ingénierie concernant les ordinateurs; services d'inspection technique; services d'essais techniques; dessin technique; conception en ingénierie; recherches techniques; mesurages techniques; conception technique; services de conception d'ingénierie industrielle; services d'architecture et d'ingénierie; services de génie biochimique; services de conception en matière de génie civil [architecture]; recherche dans le domaine des produits pharmaceutiques; recherches industrielles; recherches biologiques; recherche médicale; recherche biotechnologique; recherches en architecture; études technologiques; recherches en physique; recherches en chimie; recherche technologique liée à l'informatique; recherches en mécanique; mise à disposition de services de recherches scientifiques; recherche en matière de conception; services de conseil en physique; services de conception graphique commerciale; conception architecturale; dessin industriel; dessin industriel; design de communication visuelle; conception d'instruments; établissement de plans pour la construction; conception de modèles; services d'illustration [conception]; services de diagnostic informatique; services de génie logiciel; services de conseils en technologies informatiques; services de réseaux informatiques; services de conseils en technologie de l'information; mise à disposition de rapports relatifs à l'informatique; recherche en conception informatique; mise à disposition de moteurs de recherche pour l'obtention de données sur un réseau informatique mondial; mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine de la recherche technologique à partir d'une base de données informatique ou d'internet; développement de bases de données; maintenance de bases de données; informatique en brouillard; services scientifiques de programmation d'ordinateurs; services scientifiques et de conception s'y rapportant; services de conseils en matière de recherche scientifique; services de conseils [autres qu'à but commercial] en matière d'instruments scientifiques; services scientifiques et de recherches s'y rapportant.

Il convient de procéder à une interprétation des termes de la liste des produits et services afin de déterminer l’étendue de leur protection.

Les termes « en particulier » et « notamment », utilisés respectivement dans la liste de produits et services de la demanderesse et de l’opposante, indique que les produits spécifiques ne constituent que des exemples d’éléments compris dans la catégorie visée, et que la protection n’est pas restreinte à ces éléments. Autrement dit, il annonce une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T‑224/01, Nu‑Tride, EU:T:2003:107).

Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature et leur destination, leurs canaux de distribution, leurs points de vente, leur producteurs, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.

À titre de remarque préliminaire, il convient de noter que la demanderesse affirme que les services désignés en classe 41 par la demande attaquée ne peuvent être similaires aux produits et services de la marque antérieure dès lors que cette dernière ne désigne aucun service en classe 41. Or, il convient de noter que selon l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits et services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu'ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice. L’argument de la demanderesse est donc sans fondement et doit être rejeté.

Produits contestés dans la classe 9

Les produits contestés logiciel; logiciels de compilation; logiciels d'applications; plates-formes logicielles; programmes du système d'exploitation pour ordinateurs; logiciels interactifs; progiciels informatiques; logiciels pilotes; logiciels [programmes enregistrés]; logiciels éducatifs; logiciels d'applications informatiques; logiciels antivirus; logiciel adaptatif; logiciel industriel; logiciel électromécanique; logiciel sensoriel; logiciels multimédia; logiciel de médias; logiciels de bio-informatique; partagiciels; logiciels gratuits; applications logicielles de flux de travaux; cartouches pour ordinateurs [logiciels]; logiciels en rapport avec les appareils électroniques numériques de poche; micrologiciels et logiciels pour cigarettes électroniques; logiciels de décodage; logiciels pour le cryptage; logiciels pour jeux vidéo; logiciels graphiques pour ordinateurs; logiciels de jeux  ; logiciels vidéo interactifs; logiciels pour tablettes électroniques; logiciels communautaires; logiciels pour les télévisions; logiciels utilitaires; logiciel d'assistance; logiciels de simulation; logiciel pour étudiants; logiciel de fabrication; logiciels de divertissement; logiciel pour enseignants; logiciels d'édition; logiciels de maintenance; logiciels de formation; logiciels pour téléphones mobiles; logiciels de sécurité; logiciels d'exploitation intégrés; logiciels de groupe; logiciels éducatifs pour enfants; cartouches pour jeux vidéo [logiciels]; logiciel d'ingénierie logicielle assistée par ordinateur; logiciels de réalité virtuelle; logiciels pour télévision interactive; logiciels de communication; logiciels téléchargés sur Internet; logiciels de communication de données; programmes informatiques de traitement de données; logiciels permettant de jouer à des jeux; logiciels de composition musicale; logiciels d’infonuagique; logiciels d’authentification; logiciels de gestion commerciale; logiciels de messagerie instantanée; logiciels de réalité augmentée; logiciels de télécommunication; logiciel scientifique; logiciels pare-feu pour ordinateurs; logiciels de divertissement interactifs; logiciels téléchargeables; programmes de jeux vidéo; programmes pour ordinateurs; programmes téléchargeables de jeux vidéo sont identiques aux logiciels, notamment de développement de tableaux actualisés de parts de marché et de statistiques de mesures corporelles ainsi que systèmes de tailles dans la mesure en série de l'opposante, soit parce que les produits de l'opposante incluent les produits contestés soient parce que ces produits se chevauchent.

Les commandes industrielles comprenant des logiciels; réseaux logiques programmables contestés se chevauchent avec les équipements de traitement de données et logiciels s'y rapportant pour l'archivage, la documentation et la réutilisation de contenus existants de la littérature spécialisée et leur préparation efficace pour les diverses cibles média de l'opposante. Dès lors, ils sont identiques.

Les produits contestés enregistrements magnétiques; données enregistrées [magnétiques]; programmes codés; compilateurs; données enregistrées de manière électronique; enregistrements numériques; disques laser préenregistrés; cartes magnétiques codées; DVD préenregistrés; DVD interactifs; DVD préenregistrés contenant de la musique; DVD préenregistrés proposant des jeux; disques préprogrammés; disques enregistrés contenant des images; disques enregistrés contenant du son ; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques sont inclus dans la catégorie plus large des logiciels, notamment de développement de tableaux actualisés de parts de marché et de statistiques de mesures corporelles ainsi que systèmes de tailles dans la mesure en série de l'opposante, ou ces produits se chevauchent. Ils sont donc identiques.

Les calculatrices; calculatrices de poche; calculatrices électroniques; calculatrices électroniques de poche; calculatrices graphiques portables contestées sont incluses dans la catégorie générale des équipements de traitement de données de l'opposante. Ces produits sont donc identiques.

Les kits de développement logiciel (SDK); câbles électroniques; panneaux indicateurs électroniques; composants électroniques; dispositifs d'affichage électronique; écrans holographiques; projecteurs holographiques; visiocasques holographiques; projecteurs d'images; fibres optiques; terminaux de point de vente; fils magnétiques; lecteurs de cartes; câbles pour ordinateurs; micro-casques pour ordinateurs; haut-parleurs pour ordinateurs; écrans d'ordinateurs ; lecteurs [équipements de traitement de données]; appareils d'interfaces pour ordinateurs; ordinateurs pour la gestion des dispositifs de commande des avions; interfaces [informatique]; matériel informatique; matériel Ethernet; ordinateurs et matériel informatique; matériel informatique pour les télécommunications; micropuces [matériel informatique]; matériel informatique de communication de données; unités de cédéroms; pavés tactiles [électriques]; ordinateurs; appareils pour la reproduction du son; appareils pour photocalques; appareils audio; appareils photographiques; appareils de radio; scanners optiques; scanneurs électroniques; scanners biométriques; scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données]; scanners d'entrée; scanners à infrarouges; scanners graphiques numériques; scanneurs de numérisation; scanners à luminescence; scanners d'empreintes digitales; lecteurs biométriques de la main; scanners biométriques d'empreintes rétiniennes; lecteurs biométriques d'empreintes digitales; scanners à main; scanneurs à rayons X autres qu'à usage médical; coupleurs [équipements de traitement de données]; multiplexeurs d'antennes; ordinateurs personnels; ordinateurs portables; ordinateurs vestimentaires; ordinateurs blocs-notes ; accélérateurs graphiques; changeurs de disques [informatique]; microprocesseurs programmables par logiciels; imprimantes laser; traceurs électroniques; enregistreurs à bande magnétique; écouteurs téléphoniques; appareils d'holographie; lecteurs DVD; lecteurs de DVD; lecteurs de DVD portables; enregistreurs de DVD; graveurs de CD-ROM; lecteurs de disques compacts; lecteurs de disquettes; mesureurs; émetteurs électriques; compteurs électroniques; décodeurs électroniques; microscopes électroniques; numériseurs électroniques; processeurs d'images; stabilisateurs d'images; intensificateurs d'images; analyseurs d'images; scanneurs d'image; synthétiseurs d'images; processeurs d'images tramées [RIP]; manipulateurs d'images tridimensionnelles; systèmes d'imagerie vidéo; appareils enregistreurs; enregistreurs téléphoniques; enregistreurs audio; enregistreurs graphiques; enregistreurs électriques; enregistreurs vidéo numériques; enregistreurs de vidéodisques; enregistreurs pour bandes audio; enregistreurs audionumériques; graveurs de disques compacts; amplificateurs; samplers; processeurs de son; tables de mixage audio; processeurs de sons numériques; modificateurs analogiques de son; appareils de mesure du niveau sonore; amplificateurs de son; appareils pour la transmission du son; appareils de mixage des sons; téléscripteurs; appareils satellites; spectrographes; installations de communications électroniques; numériseurs; tableaux numériques; transmetteurs numériques; amplificateurs numériques; décodeurs numériques; projecteurs numériques; tables de mixage numériques; numériseurs audio; scanners tridimensionnels; scanners de fréquences; lecteurs de codes à barres; scanners d'entrée et de sortie numériques; lecteurs vidéo; lecteurs optiques; lecteurs MP3; lecteurs MP4; lecteurs de bandes; lecteurs de vidéodisques; lecteurs de microplaques; lecteurs vidéonumériques; coupleurs acoustiques; instruments mathématiques; coprocesseur mathématique; encodeurs magnétiques; circuits électroniques; appareils d'enseignement contestés sont divers dispositifs de matériel informatique, ou susceptibles d’être utilisés en association avec un poste informatique. Ils sont identiques ou pour le moins similaires aux équipements de traitement de données de l'opposante dès lors qu’ils s’adressent au même public et ont généralement les mêmes canaux de distribution. Enfin, ils sont susceptibles d’être complémentaires.

Les supports magnétiques pour logiciels; plates-formes magnétiques pour logiciels; disques laser; matériel USB; mémoires pour ordinateurs; dispositifs de mémoire tampon; bandes [rubans] magnétiques; disquettes souples; disques magnétiques; disques magnétiques vierges; disques durs magnétiques; unités de disques magnétiques; DVD; DVD vierges; DVD vierges inscriptibles; disques compacts [CD]; disques optiques compacts; disques [enregistrements sonores]; disquettes; disques durs; disques audio; plaques holographiques; films holographiques; films pour l'enregistrement des sons; disques compacts informatiques; étiquettes électroniques contestés sont à tout le moins similaires aux équipements de traitement de données de l'opposante dès lors qu’ils sont complémentaires, généralement issus des mêmes entreprises, empruntent les mêmes canaux de distribution, et visent le même public.

Les serveurs de courrier électronique contestés sont similaires aux logiciels pour traitement de données de l'opposante dans la mesure où ils sont complémentaires, proviennent généralement des mêmes entreprises, s’adressent au même public et empruntent les mêmes réseaux de distribution.

Les instructions de fonctionnement et d'utilisation pour ordinateurs et logiciels, stockées sous forme numérique, en particulier sur disquettes ou CD-ROM contestés désignent des instructions destinées à accompagner l’utilisateur d’un ordinateur ou d’un logiciel. Ils sont similaires aux produits de l'imprimerie en classe 16 de l’opposante, lesquels constituent une large catégorie de produits incluant notamment les instructions de fonctionnement et d’utilisation sous forme papier et dès lors pourraient présenter la même finalité et s’adresser au même public que les instructions de fonctionnement et d'utilisation pour ordinateurs et logiciels contestés. Ils sont en outre susceptibles d’émaner des mêmes entreprises.

Les socles de fixation pour matériel informatique; étui adaptés pour lecteurs de DVD contestés sont similaires aux équipements de traitement de données de l'opposante (lesquels incluent notamment du matériel informatique tel des lecteurs de DVD) dans la mesure où ils sont complémentaires. Ils peuvent en outre avoir les mêmes canaux de distribution et les mêmes producteurs.

Les fichiers d'images téléchargeables contestés sont similaires à un faible degré aux logiciels, notamment de développement de tableaux actualisés de parts de marché et de statistiques de mesures corporelles ainsi que systèmes de tailles dans la mesure en série de l’opposante en ce qu’il s’agit de produits complémentaires, qui s’adressent au même public et empruntent les mêmes réseaux de distribution.

En revanche, les produits contestés restants, à savoir, les lasers; détecteurs laser; lasers de mesure; lasers à usage industriel; badges magnétiques; détecteurs magnétiques; filtres magnétiques; interrupteurs magnétiques; filaments magnétiques; capteurs magnétiques; noyaux magnétiques; appareils à aimants supraconducteurs; capteurs de flux magnétiques; détecteurs; détecteurs photo-ioniques; détecteurs de particules; capteurs pour moteurs; détecteurs de vibrations; détecteurs de micro-ondes [radars]; détecteurs à infrarouges passifs; boîtiers DVD; pochettes de rangement pour CD; classeurs de rangement pour disques compacts; règles à calcul circulaires; règles graduées; contacts électriques; débitmètres électriques; amplificateurs électriques; commandes électriques; ; transistors [électronique]; contrôleurs électroniques; sonneries électroniques; dynamomètres électroniques; photomètres électroniques; transformateurs électroniques; puces électroniques; régulateurs électroniques; capteurs électroniques; images holographiques ; appareils de sécurité holographiques; minuteries programmables; sonneries de téléphones [téléchargeables]; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; sonomètres; appareils semi-conducteurs; indicateurs numériques; capteurs photoélectriques; capteurs optiques; capteurs de lumière; capteurs électro-optiques; capteurs d'incendie; capteurs de synchronisation; capteurs électriques; capteurs à biopuces; capteurs laser; capteurs à ultrasons; capteurs de pression; capteurs et détecteurs; échelles de calcul; relais coaxiaux; relais électriques; relais à impulsions; relais de surcharge; relais électromagnétiques sont différents de tous les produits et services de l'opposante. En effet, en l’absence de démonstration de la part de l’opposante mettant en évidence un lien quelconque avec le matériel informatique couvert par la marque antérieure et les services y relatifs notamment, force est de constater que ces produits n'ont aucun point en commun. Ils ont des natures et des finalités différentes. Ils n'ont pas les mêmes méthodes d'utilisation. Ils ne sont pas complémentaires, ni ne sont en concurrence. Ils ne sont pas commercialisés via les mêmes canaux de distribution. Enfin, ils sont généralement produits par entreprises distinctes. Dans ces conditions, le fait qu’il puisse s’adresser au même public n’est pas suffisant pour les considérer similaires.

Services contestés dans la classe 41

Les services contestés de formation; formation éducative; formation industrielle; services de formation commerciale; formation en informatique; formation axée sur les compétences professionnelles; formation avancée; formation continue; ateliers à des fins de formation; cours de gestion; cours de formation diffusés par des moyens d'audiovisuel; services d'enseignement pour adultes; éducation et instruction; formation et instruction; services d'éducation et de formation; enseignement; formations professionnelles; formation en matière de matériel informatique; coaching [formation]; services de formation en matière de prise de parole; offre de cours de formation; formation en restauration; services de cours de formation informatique; services de formation en informatique; services de formation dans le domaine informatique; enseignement et formation dans le domaine des affaires, de l'industrie et des technologies de l'information; services de cours particuliers dans le domaine des mathématiques s’entendent de divers services visant à proposer des services de formation et d’éducation dans divers domaines. Ils sont tous similaires aux produits de l'imprimerie, imprimés de l'opposante (lesquels incluent notamment des livres et autres contenus susceptibles d’être publiés) dans la mesure où ces produits et services sont complémentaires, s’adressent au même public et sont susceptibles d’emprunter les mêmes canaux de distribution.

De la même façon, il y a lieu de considérer que les services de publication par voie informatisée; publication du contenu éditorial de sites accessibles via un réseau informatique mondial; micro-édition; services d'édition; services de publication (y compris services de publication électronique); publication par voie électronique; publication de livres; services de publication en ligne; services d'informations concernant l'édition contestés sont similaires aux produits de l'imprimerie, imprimés de l'opposante. En effet, il s’agit de services et de produits complémentaires qui sont en outre proposés par les mêmes entreprises.

En revanche, les services contestés restants en classe 41, à savoir, les services de location de DVD; services de conseils en matière de formation informatique; services d'édition musicale; édition multimédia; consultation rédactionnelle contestés sont différents de tous les produits et services de l'opposante car ils n'ont aucun point en commun. En effet, ils sont des natures différentes, présentent des finalités différentes et ne partagent pas les mêmes méthodes d'utilisation. Ils n'ont pas les mêmes canaux de distribution. Ils n'ont pas le même public pertinent. Ils sont fournis par différentes compagnies. Enfin, ils ne sont pas complémentaires ni ne sont en concurrence les uns avec les autres.

Services contestés dans la classe 42

Les services contestés services de tests scientifiques; services de recherche technique; recherches scientifiques; analyses scientifiques; services de laboratoires scientifiques; recherche industrielle et scientifique; services scientifiques et technologiques; analyses et recherches scientifiques; préparation de rapports scientifiques; conception scientifique et technologique; réalisation d'études scientifiques; recherche et développement scientifique; recherches scientifiques à des fins médicales; services d'analyses scientifiques assistées par ordinateur; recherche et développement de produits; services de recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers; recherche et développement de nouveaux produits; recherche et développement dans le domaine de la biotechnologie; services de recherche et développement dans le domaine de la physique; services de recherche et développement dans le domaine de l’ingénierie; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherche et développement de nouveaux produits, pour le compte de tiers, dans le domaine des matières plastiques; conception de modèles mathématiques; services de recherches mathématiques; services d'essais biotechnologiques; analyses informatiques; services d'essai en laboratoire; analyse de matériaux; services d'analyses technologiques; analyse chimique; analyse de systèmes informatiques; services technologiques concernant la fabrication; services technologiques en matière de conception; services technologiques en matière d'ordinateurs; services technologiques et de recherches s'y afférent; services techniques et de conception s'y rapportant; services d'ingénierie concernant les ordinateurs; services d'inspection technique; conception en ingénierie; recherches techniques; conception technique; services de conception d'ingénierie industrielle; recherche dans le domaine des produits pharmaceutiques; recherches industrielles; recherches biologiques; recherche médicale; recherche biotechnologique; études technologiques; recherches en physique; recherches en chimie; recherche technologique liée à l'informatique; mise à disposition de services de recherches scientifiques; recherche en matière de conception; services de conception graphique commerciale; conception d'instruments; conception de modèles; services de conseils en technologies informatiques; recherche en conception informatique; services scientifiques de programmation d'ordinateurs; services scientifiques et de conception s'y rapportant; services scientifiques et de recherches s'y rapportant ; services d'infographie; tests d'ingénierie; essais scientifiques assistés par ordinateur; consultation professionnelle en matière de sciences ergonomiques; tests industriels; analyses dans le domaine du génie technologique; services de test de la sécurité technologique; services de sécurité technologique en matière de véhicules terrestres; services d'essais techniques; dessin technique; mesurages techniques; services d'architecture et d'ingénierie; services de génie biochimique; services de conception en matière de génie civil [architecture]; recherches en architecture; recherches en mécanique; conception architecturale; dessin industriel; établissement de plans pour la construction; services d'illustration [conception]; essais d'environnement contestés sont identiques aux services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception y relatifs de l'opposante, soit parce que les services de l'opposante incluent ou sont inclus dans les services contestés, soir parce que ces services se chevauchent.

Les services contestés d’écriture de logiciels informatiques; développement de matériel informatique; services de conception pour matériel informatique; conception et développement de matériel informatique; services de conception de systèmes informatiques; développement d'ordinateurs; recherche et développement de logiciels; recherche, développement, conception et mise à jour de logiciels; services de recherche et de développement en matière de matériel informatique; services de diagnostic informatique; services de réseaux informatiques; services de génie logiciel sont identiques aux services de conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de l'opposante, soit parce les services de l'opposante incluent ou sont inclus dans les services contestés, soir parce que ces services se chevauchent.

Les services de maintenance de bases de données; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information] contestés sont similaires à un degré élevé aux services de conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de l'opposante dès lors qu’ils présentent les mêmes nature et finalité. De plus, ils proviennent généralement des mêmes fournisseurs, s’adressent au même public, et empruntent les mêmes réseaux de distribution.

Les services contestés d’informatique en brouillard désignent des services destinés à permettre l’interconnexion à distance entre des objets et un réseau informatique. Ils sont donc similaires aux services de conception et développement de logiciels de l'opposante car ils proviennent généralement des mêmes entreprises, s’adressent au même public et empruntent les mêmes réseaux de distribution.

Les services contestés de mise à disposition de moteurs de recherche pour l'obtention de données sur un réseau informatique mondial sont similaires aux services de conception et développement de logiciels de l’opposante dans la mesure où ils sont habituellement proposés par les mêmes entreprises, visent le même public et empruntent les mêmes réseaux de distribution.

Les services de conseils liés à la science; service d'information scientifique; services de conseil en physique; services de conseils en matière de recherche scientifique; services de conseils [autres qu'à but commercial] en matière d'instruments scientifiques; services de conseils en matière de services technologiques rendus par des ingénieurs dans le domaine de l'approvisionnement en électricité et en énergie contestés s’entendent de services de conseils en relation avec des services scientifiques et de recherche. Ils sont donc similaires aux services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception y relatifs de l'opposante dans la mesure où ils sont susceptibles d’être distribués par les mêmes entreprises et via les mêmes canaux de distribution, de même que leur public pertinent peut coïncider.

Les services contestés de consultation en matière d'ordinateurs; services techniques de téléchargement de jeux vidéo; services techniques de téléchargement de logiciels; services techniques de téléchargement de données numériques; services de conseils en technologie de l'information; mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine de la recherche technologique à partir d'une base de données informatique ou d'Internet; mise à disposition de rapports relatifs à l'informatique sont similaires aux services de conception et développement d’ordinateur et de logiciels de l'opposante. En effet, ils sont généralement proposés par les mêmes entreprises, s’adressent au même public et empruntent les mêmes réseaux de distribution.

Les services de logiciel-service [SaaS] contestés sont similaires aux logiciels pour traitement de données de l'opposante dans la mesure où ils sont complémentaires. De plus, ils sont généralement proposés par les mêmes entreprises, sont offerts à destination du même public et sont commercialisés via les mêmes réseaux de distribution.

Les services contestés de design de communication visuelle sont des prestations rendues par des agences spécialisées afin de proposer des supports de communication, notamment dans une optique de promotion et de publicité. Il s’agit donc de services similaires à un faible degré aux prospectus, publications publicitaires de l'opposante dès lors qu’ils sont complémentaires et peuvent être proposés par les mêmes entreprises ainsi que viser le même public.

Enfin, les services de location d'instruments scientifiques contestés sont similaires à un faible degré aux services scientifiques de l’opposante dans la mesure où ils pourraient être proposés par les mêmes fournisseurs, s’adresser au même public et emprunter les mêmes réseaux de distribution.

2. Public pertinent – niveau d’attention

Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou services en cause.

En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public ainsi qu’aux professionnels ayant une expertise ou des connaissances spécifiques notamment dans le domaine informatique s’agissant des produits et services en classes 9 et 42.

Le niveau d’attention du public est susceptible de varier de faible (s’agissant de certains produits tels que les CD vierges ou disquettes en classe 9) à élevé en fonction de nature spécialisée des produits et services, de leurs prix ainsi que de leurs conditions générales.

3. Les signes

iSize
Marque antérieure	Marque contestée

Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C‑251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

La marque antérieure est une marque verbale composée des éléments « iSize ». À cet égard, il convient de rappeler que la protection qui découle de l’enregistrement d’une marque verbale porte sur le mot indiqué dans la demande d’enregistrement et non sur les aspects graphiques ou stylistiques particuliers que cette marque pourrait éventuellement revêtir. En conséquence, il est indifférent que la marque verbale soit représentée en caractères minuscules ou majuscules.

La marque antérieure sera vraisemblablement perçue par le public pertinent comme composée de deux éléments « i » et « size ». En effet, si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il n’en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît (13/02/2007, T-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57).

Il s’ensuit qu’en l’espèce le public identifiera et isolera sans difficulté le « i », lequel est très largement utilisé sur l’ensemble du territoire pertinent pour faire référence à « internet ». Cet élément « i » pourra également être compris comme signifiant « je », pronom personnel de la première personne du singulier, lequel fait partie du vocabulaire anglais de base compris par l’ensemble du public pertinent. Cet élément est faiblement distinctif pour une partie des produits et services désignés en classes 9 et 42 en ce qu’il sera compris comme faisant référence au réseau internet, tandis qu’il est distinctif pour le reste des produits et services, ainsi qu’à l’égard de l’ensemble des produits et services pertinent lorsqu’il est perçu comme renvoyant au pronom personnel « je ».

Le second élément « size » sera également compris par la majorité du public pertinent comme signifiant « taille » ou « mesure ». En effet, il a été admis que les informaticiens sont généralement considérés comme étant plus familiers avec l’utilisation du vocabulaire anglais technique de base que le consommateur moyen, quel que soit le territoire concerné (27/11/2007, T-434/05, Activy Media Gateway, EU:T:2007:359, § 38, 48 (C-57/08 P rejeté)). Le terme « size » apparaît dès lors faiblement distinctif pour une partie du public à l’égard d’une partie des produits et services en cause (notamment logiciels, notamment de développement de tableaux actualisés de parts de marché et de statistiques de mesures corporelles ainsi que systèmes de tailles dans la mesure en série conception et développement d'ordinateurs et de logiciels). Pour la partie restante du public ce terme n’aura aucune signification et sera donc distinctif. En tout état de cause, le terme « size » est distinctif à un degré normal à l’égard des autres produits et services. La marque antérieure sera ainsi perçue soit comme signifiant « je mesure », soit comme évoquant l’association entre la notion d’internet et la notion de taille.

Le signe contesté est composé des éléments verbaux « I SIZE YOU », le second étant écrit à la verticale, la moitié gauche en vert et la moitié droite en gris foncé, tandis que les autres éléments sont en gris foncé.

Comme indiqué ci-avant, il est admis que dans le domaine informatique, le public a une certaine connaissance de l’anglais. Dès lors, le signe contesté sera perçu par cette partie du public comme composé de trois termes anglais « I/SIZE/YOU ». Les deux éléments « I » et « YOU » seront compris comme renvoyant aux pronoms personnels « je » et « tu » (ou « vous » pour ce dernier) dès lors qu’ils relèvent du vocabulaire anglais de base maîtrisé par la majorité du public dans le territoire pertinent, tandis que le terme « SIZE » ne sera compris que par la partie du public ayant une connaissance plus approfondie de la langue anglaise. Il s’ensuit que le signe contesté sera compris par une partie du public comme signifiant « je vous mesure / je te mesure », laquelle expression est distinctive pour les produits et services en cause. Pour la partie restante du public, l’expression n’aura pas de signification dans son ensemble et donc ne sera associée à aucun concept en relation avec les produits et services visés.

S’agissant de l’élément figuratif du signe contesté, il représente la silhouette d’un homme, lequel tend le bras gauche. Il ne présente aucune signification particulière au regard des produits et services en cause et est donc distinctif.

Compte tenu de la taille et de la position de ses différents éléments, le signe contesté ne présente pas d’élément qui serait clairement visuellement dominant.

Toutefois, lorsque des signes sont constitués d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, l’élément verbal du signe a, en principe, davantage d’impact sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T‑312/03, Selenium-Ace, EU:T:2005:289, § 37). Il présente donc une importance moindre que les éléments verbaux « I SIZE YOU ».

Sur le plan visuel, les signes coïncident au niveau des éléments « I » et « SIZE », peu important à cet égard la présentation en majuscule ou minuscule du premier dans la marque antérieure comme indiqué ci-avant. Ils diffèrent par l’adjonction du terme « YOU » en position finale dans le signe contesté, lequel n’a pas de contrepartie dans la marque antérieure. Ils se distinguent également par la présentation de ce signe (incluant son élément figuratif et ses couleurs).

Toutefois, compte tenu du fait que les éléments figuratifs ont moins d’impact que les éléments verbaux, et que les éléments communs sont placés en début de signes, les signes présentent un degré moyen de similitude visuelle.

Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par la sonorité des lettres « I–SI-–ZE », présentes dans les deux signes, et diffère par la présence de la sonorité finale « YOU » au sein du signe contesté.

Considérant que les similitudes entre les signes sont positionnées en attaque, les signes sont phonétiquement très similaires.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique des marques. Les deux signes seront perçus comme faisant référence au concept de « mesure » ou de « taille » par la majorité du public. À cet égard, la présence du pronom « YOU » dans le signe contesté n’est pas de nature à engendrer une différence conceptuelle majeure dès lors qu’il sera compris comme une simple précision ajoutée au concept de mesure ou de taille, à savoir l’objet.

Les signes se distinguent conceptuellement en ce que le « i » présent dans la marque antérieure pourra être perçu comme renvoyant également à « internet ».

Les signes sont donc conceptuellement similaires, à tout le moins, à un degré moyen pour une partie du public, tandis qu’ils sont non similaires pour la partie du public qui ne percevra aucune signification dans les éléments verbaux des signes et les distinguera alors par la présence de l’élément figuratif dans le signe contesté.

Dans la mesure où les signes présentent des similitudes au regard d’un aspect de la comparaison au moins, l’examen du risque de confusion sera réalisé.

4. Caractère distinctif de la marque antérieure

Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération lors de l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposante a avancé que la marque antérieure jouit d’un caractère distinctif élevé mais n’a déposé aucun élément de preuve afin d’étayer une telle assertion.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. Compte tenu de ce qui est indiqué ci-dessus, à la section c) de la présente décision, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal malgré la présence dans la marque de l’élément « SIZE » faiblement distinctif pour une partie des produits et services, ainsi qu’il est indiqué ci-dessus, à la section c) de la présente décision.

5. Appréciation globale, autres arguments et conclusion

L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C‑39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire (22/06/1999, C‑342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite qu’ils ont gardée des marques (21/11/2013, T‑443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).

Les produits et services en présence sont pour partie identiques et similaires (à différents degrés) et pour partie dissimilaires. Le public fera preuve d’un niveau d’attention pouvant varier de faible à élevé. La marque antérieure présente un caractère distinctif normal.

Les signes présentent un degré moyen de similitude visuelle et conceptuelle (pour une partie du public), tandis qu’ils sont fortement similaires sur le plan phonétique. En effet, ils ont en commun les éléments « I » et « SIZE » et diffèrent par l’adjonction du terme « YOU » dans le signe contesté, lequel n’a pas d’incidence conceptuelle et un impact visuel et phonétique moindre en raison de sa position finale. De même, la présence d’un élément figuratif et de couleurs dans le signe contesté n’est pas suffisante pour permettre de distinguer les deux signes en présence sur le plan visuel.

Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur concerné perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, T‑104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49).

Enfin, il est rappelé que même en présence d’une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d’une similitude des signes et des produits ou des services visés (13/12/2007, T—134/06, Pagesjaunes.com, EU:T:2007:387, § 70).

En conséquence, et à la lumière des éléments qui précèdent, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que l’opposition est dès lors partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de l’Union européenne n° 14 509 244 « iSize » de l’opposante.

Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure.

L’opposition est également accueillie en ce qui concerne les produits et services faiblement similaires compte tenu des similitudes importantes entre les signes en présence.

Les autres produits et services contestés sont différents. Étant donné que la similitude des produits et services est une condition nécessaire pour l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne peut être accueillie.

Dans la mesure où l’opposition est en partie rejetée sur la base du motif énoncé à l’article 8 paragraphe 1, point b) du RMUE, il est nécessaire d’examiner l’autre motif sur lequel l’opposition est fondée, à savoir celui prévu à l’article 8 paragraphe 5 du RMUE.

RENOMMÉE – ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE

Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition de la titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens du paragraphe 2, la marque contestée est refusée à l’enregistrement si elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque cette marque antérieure est une marque de l’Union européenne qui jouit d’une renommée dans l’Union ou une marque nationale qui jouit d'une renommée dans l’État membre concerné, et que l’usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de cette marque antérieure ou leur porterait préjudice.

Conformément à l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, au cours de la procédure, l’Office procède à l’examen d’office des faits; toutefois, dans une procédure concernant des motifs relatifs de refus d’enregistrement, l’examen est limité aux moyens invoqués et aux demandes présentées par les parties.

Il s’ensuit que l’Office ne peut pas tenir compte de prétendus droits dont l’opposante n’a pas produit de preuve appropriée.

Conformément à l’article 7, paragraphe 1, du RDMUE, l’Office donne à l’opposante l’opportunité de présenter les faits, preuves et observations à l’appui de son opposition ou de compléter les faits, preuves et observations d’ores et déjà présentées avec l'acte d'opposition, dans un délai fixé par l’Office.

Conformément à l’article 7, paragraphe 2, point f), du RDMUE, si l’opposition est fondée sur l’existence d’une marque renommée au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposante fournit la preuve que la marque est renommée, ainsi que la preuve ou des observations dont il résulte que l’usage sans juste motif de la marque contestée tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou lui porte préjudice.

En l’espèce, l’acte d’opposition n’était pas accompagné d’une preuve de la renommée alléguée de la marque antérieure.

Le 24/10/2017, l’opposante s’est vu accorder un délai de deux mois commençant à courir à l’expiration de la période de réflexion pour présenter les pièces susvisées. Ce délai a expiré le 05/03/2018.

L’opposante n’a pas présenté de preuve concernant la renommée de la marque sur laquelle l’opposition est fondée.

Étant donné que l’une des conditions nécessaires d’application de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE n’est pas remplie, l’opposition doit être rejetée comme non fondée en ce qui concerne ces motifs.

FRAIS

Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.

L’opposition n’étant accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition

Zuzanna STOJKOWICZ

Julie, Marie-charlotte HAMEL

Marine DARTEYRE

Conformément à l’article 67, du RMUE, toute partie lésée par cette décision peut former un recours à son encontre. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette même date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.