Rejet d’une demande de marque de l’Union européenne

(article 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)

Alicante, 12/12/2018

Fadi Karkour

10 rue des renforts

F-31000 Toulouse

FRANCIA

Demande Nº:	017934909
Vos références:	SeeThem
Marque:	See Them
Type de marque:	Marque verbale
Demanderesse:	Thomas Déqué 1 rue Charles de Foucauld F-31500 Toulouse FRANCIA

En date du 27/08/2018, l’Office, après avoir constaté que la marque en cause est dépourvue de caractère distinctif, a soulevé une objection conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b) du RMUE, pour les motifs exposés dans la lettre ci-jointe.

Le titulaire n’a finalement pas présenté ses observations dans le délai imparti.

L'Office soutient que, pris dans son ensemble, l’expression « See Them », sera simplement perçue par le public pertinent comme un slogan promotionnel élogieux dont la fonction est de communiquer un message d’incitation ou de motivation à utiliser les produits et services offerts. En outre, dans le cas présent, le public pertinent ne sera pas amené à percevoir dans le signe, au-delà de cette information promotionnelle, une indication d’origine commerciale particulière, qui sert simplement à mettre en lumière les aspects positifs des produits et services en cause, à savoir qu’ils sont fournis aux consommateurs afin de leur permettre d’avoir accès/de voir (à) des réseaux, des groupes en ligne (online) et voir ainsi les informations d’autres personnes/participants, puisque les logiciels de la classe 9 « permettent l’accès, l’affichage et la diffusion en continu d’informations à caractère personnel », puisque les services de classe 38 « permettent aux utilisateurs de voir d'autres participants aux réunions via des services de télécommunication, des téléconférences et autres », puisque les services de la classe 41 sont relatifs « aux publications en ligne de photographies par exemple », puisque les services de la classe 42 permettent « la création de profils personnels et de communautés virtuelles » et que les services de la classe 45 sont relatifs « au réseautage et à la mise en relation sociale et de rencontres » = Le demandeur incite le consommateur à voir, à consulter les informations des autres personnes, d’où l’expression « See Them » -> « voyez-les, consultez-les ».

Pour les motifs exposés dans la lettre d’objection, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b) du RMUE, par la présente la demande de marque de l'Union européenne nº 17934909 See Them est rejetée pour tous les produits et services revendiqués.

Magali VOISIN