OPPOSITION n° B 2 403 684

Benetton Holdings Ltd., 46 Micoud Street, Castries, St. Lucia, West Indies, Sainte−Lucie (opposante), représentée par Swindell & Pearson Ltd, 48 Friar Gate, Derby DE1 1GY, Royaume-Uni (mandataire agréé)

c o n t r e

Tommyroom S.L., Calle Marqués de Sta. Anna 14, 2º2ª Dcha, 08023 Barcelona, Espagne (demanderesse), représentée par Herrero & Asociados, Cedaceros 1, 28014 Madrid, Espagne (mandataire agréé).

Le 10/07/2019, la division d’opposition rend la présente

DÉCISION:

1. L’opposition n° B 2 403 684 est partiellement accueillie, à savoir pour les tous les produits et services contestés à l’exception de ceux mentionnés ci-après:

Classe 6: Cadenas; dévidoirs métalliques non mécaniques pour le rangement de câbles; crochets en métal pour serviettes; supports métalliques pour balustrades; échelles et escabeaux métalliques; bracelets métalliques d'identification; plaques d'identité en métal; barres d'appui métalliques pour baignoires; stores métalliques; anneaux métalliques pour clefs; bacs à compost en métal.

Classe 9: Instruments de mesure, de comptage, d'alignement et de calibrage; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; appareils et instruments pour l'enseignement; coffrets pour lames de microscopes; lunettes de soleil; étuis à lunettes de soleil; montures pour lunettes et lunettes de soleil; adaptateurs; capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité; panneaux solaires; alarmes et équipement d'alerte; masques anti-pollution pour la protection respiratoire; masques respiratoires; appareils et instruments de signalisation; dispositifs de stockage des données; enceintes; appareils audio; appareils d'enregistrement de son; casques d'écoute; radios-réveils; lecteurs MP3; tourne-disques; appareils et instruments photographiques; sacs conçus pour transporter des appareils photo; appareils photographiques numériques; appareils photo; téléviseurs; appareils audiovisuels; téléphones portables; ordinateurs portables; housses pour ordinateurs portables; étuis de transport pour ordinateurs; tablettes numériques; liseuses électroniques; aimants décoratifs [magnets]; calculatrices; tapis de souris; traducteurs électroniques de poche; appareils de communication vidéo; étuis pour téléphones; téléphones sans fil; ordiphones [smartphones]; agendas électroniques; aimants décoratifs de réfrigérateurs; minuteries électriques; pèse-personnes pour salles de bains; pèse-bébés; dosimètres

Classe 12: Chariots de classement; chariots à multi-usages; chariots à provisions; poussettes; conteneurs roulants [chariots]; trottinettes motorisées et non motorisées pour le transport personnel; conteneurs à roulettes pour le transport de marchandises; poussettes pliantes.

Classe 16 : Papier et carton; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; papeterie et fournitures scolaires; articles pour reliures; calendriers; étiquettes imprimées pour bagages; étuis pour passeport; cartes [géographie]; cartes; cartes de vœux; tatouages temporaires; papier de soie; sous-bocks en carton; tableaux blancs ayant des propriétés magnétiques.

Classe 18 : Couvertures et vêtements chauds pour animaux; cuir et imitations cuir; malles et valises; petits sacs; cabas à deux roulettes; sacs pour faire les courses; sacs pour porter des vêtements; sacs de courses en matières textiles; sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; bagages de voyage; étuis pour documents; valises à roulettes; sacs à dos; petits sacs de voyage; parapluies ombrelles; parasols [parasols de plage]; sacs fourre-tout; sacs à main; bagages à main; étuis pour clés; porte-étiquettes à bagages.

Classe 35 : Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de conseils en matière d'organisation et de gestion commerciales; services de relations publiques; démonstration de produits; publication de textes publicitaires; services de foires à des fins commerciales ou publicitaires; services d'importation et d'exportation; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale sous régime de franchise et services d'émission de franchises relatives à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale; représentations et exclusivités commerciales.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 12 868 915 est rejetée pour tous les produits et services contestés non spécifiés ci-dessus mais considérés identiques ou similaires à différents degrés (voir ci-après la section a) sur la comparaison des produits et services). Elle peut être admise pour les autres produits et services, à savoir ceux listés ci-avant.

3. Chaque partie supporte ses propres frais.

MOTIFS:

L’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne n° 12 868 915 pour la marque verbale « LAROOM ». L’opposition est fondée sur l’enregistrement de l’Union européenne n° 2 150 647, sur les enregistrements du Royaume-Uni n° 2 255 616 et 3 006 870 ainsi que la marque non enregistrée, tous pour la marque verbale « ROOM ». L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) et paragraphe 4 du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION – ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, POINT b), DU RMUE

On entend par risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent.

L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition estime qu’il y a lieu d’examiner d’abord l’opposition par rapport à la marque du Royaume-Uni n° 3 006 870 « ROOM » de l’opposante.

a) Les produits et services

Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont les suivants:

Classe 20 : Meubles de jardin; meubles de jardin en métal, en bois ou en matières plastiques; poignées en plastique pour outils de jardin; chatières, autres qu’en métal ou maçonnerie; trappes pour chiens autres qu’en métal ou maçonnerie; lits pour animaux domestiques; lits pour animaux; sacs de transport pour animaux; lits pour animaux de compagnie; lits pour animaux; tapis pour chiens; coussins pour chiens; tapis pour chats; coussins pour chats; produits utilisés comme lits pour animaux domestiques; lits chauffants pour animaux domestiques; lits chauffants pour chats; lits pour chats, à savoir hamacs; sacs de transport pour animaux domestiques autres que les cages; arbres à griffes pour animaux; arbres à griffes pour chats; niches pour chiens; clapiers pour animaux; cages pour animaux domestiques; Meubles; miroirs; meubles de salle de bains, meubles de chambre à coucher; meubles de cuisine; mobilier de salon; mobilier de salle à manger; meubles miroir; meubles rembourrés; coussins, oreillers; chaises, fauteuils, sièges, canapés, tables, lits; meubles en métal; étagères, portants, bancs, boîtes, porte-revues ; chariots ; Porte-CDs ; Porte-DVDs; porte-ustensiles; étagères pour livres de recettes; casiers à bouteilles; cadres; coffres, armoires, bureaux, porte-chapeaux, matelas, chariots ; accessoires pour rideaux; tringles, rails, poteaux, anneaux, crochets et attaches à rideaux; casiers pour bouteilles de vin; mobiles, carillons à vent, plaques murales; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre de perle, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques; cadres en métal; cadres non en métal; coussins de siège; porteclés autres que métalliques; figurines à savoir statuettes en bois, cire, plâtre ou plastique; figurines ornementales en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figurines en plâtre de ciment ou dérivés de gypse, plâtre, matières plastiques, cire, résine de bois ou bois, figurines miniatures; repose-livres à savoir meubles; penderies pour vêtements à savoir meubles ; pièces et accessoires pour les produits précités.

Classe 21 : Tasses; soucoupes; grandes tasses; cuillères parisiennes; cuillères à glace; louches; tasses pour le petit déjeuner; presses ail; rouleaux à pâtisserie; vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères; assiettes; grandes assiettes ; petites assiettes ; ustensiles de cuisine, à savoir spatules, cuillères de service ou cuillères pour mélanger; cuillères de service ou cuillères pour mélanger en bois; ustensiles de cuisine en silicone y compris spatules, cuillères, louches, pinces; blocs de couteaux; bocaux; louches de cuisine; cuillères à servir à fente; cuillères à mélanger à fente; bols, plats; bols à riz; bols à soupe; saladiers; essoreuses à salade; pinces à salade; beurriers; gants de cuisine; plaques de cuisson en aluminium ; plateaux de gâteaux en métaux précieux; chiffons pour essuyer la vaisselle; plateaux pour ustensiles de ménage en porcelaine fine, céramique, faïence, verre, porcelaine ou plateaux pour couverts en plastique; plateaux décoratifs en porcelaine fine, céramique, faïence, verre, porcelaine ou en plastique; plateaux égouttoirs; plateaux pour glaçons; plateaux métalliques à usage domestique; presse légumes; poêles à frire; poêles à frire pour crêpes; grilles anti- éclaboussures pour utilisation en cuisine; presse pommes de terre; écumoires à savoir ustensiles de cuisine non-électriques; plateaux non métalliques à usage domestique; plateaux de service; bacs à litière pour animaux de compagnie; plateaux utilisés à des fins domestiques; plateaux à usage domestique; lots de flacons; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (autres qu’en métaux précieux ou plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux de peinture); matériaux pour la brosserie; articles à des fins de nettoyage; laine d'acier; verre non travaillé ou semi- travaillé (à l'exception du verre de construction ); cadeaux à savoir ustensiles de cuisine; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; baignoires portables pour bébés; bassins, bols; carafes bouchons en verre; décapsuleurs; tire-bouchons ; céramique à usage domestique; peignes; gobelets en papier ou en plastique; tasses autres qu’en métaux précieux; verres à boire; verres; grandes tasses autres qu’en métaux précieux; assiettes en papier; assiettes de table autres qu’en métaux précieux; arts de la table autres que couteaux, fourchettes et cuillères, autres qu’en métaux précieux; trousses de toilette; brosses à dents; brosses à dents électriques; bouteilles thermos; ustensiles et récipients domestiques, pour la maison, la salle de bain ou la cuisine; bacs roulants en matériaux non métalliques pour le ménage ou le rangement en cuisine; récipients à des fins de rangement domestique; contenants à usage de cuisine à des fins de rangement en cuisine; récipients métalliques avec des compartiments de rangement pour la cuisine; récipients en métaux précieux à des fins de rangement à usage domestique ; récipients en métaux précieux à des fins de rangement pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses; brosses de toilettes; porte-savon et porte-serviettes et distributeurs de savon et de serviettes ; porte-savon ; ponts de baignoire; matériel de nettoyage; vaisselle; supports à œufs, coquetiers; porte-toast; paniers de pique-nique; corbeilles de pique-nique; paniers ; conteneurs pour ustensiles, pots à ustensiles ; seaux à glace, moules à glaçons; bassins, bols, récipients, pichets, bouteilles, assiettes, tasses, grandes tasses, sous-tasses, bocaux, pots, casseroles, plats; paniers, coffres, boîtes; planches à repasser; boîtes à pain; planches à pain; planches à découper; fouets, mélangeurs, soies, brosses, seaux ; chandeliers, bobèches, éteignoirs; bougeoirs ; moulins à café, percolateurs, filtres, pots; ustensiles de cuisine ; fouets ; burettes et huiliers ; poubelles et poubelles à déchets; pots à fleurs; pots pour plantes; pots de fleurs ; porteurs pour fleurs et plantes ; vases; cruches; râpes; grils en fonte et grils; tamis, mélangeurs, arroseurs, passoires, filtres; ronds de serviette; porte serviettes de table; bouilloires; plateaux tournants; pots et récipients à épices; moulins à épices; broyeurs de sel et poivre; services à épices ; égouttoirs ; sets de table et dessous de table autres qu’en papier et autres que linge de table; arbres à tasses; ustensiles de cuisine; outils de cuisine, à savoir ustensiles de cuisine ; porteurs pour contenir des bouteilles de vin et servir le vin; distributeurs de papier toilette; porte-serviettes ; dessous de verre sous la forme de carton; dessous de verre sous la forme de vaisselle ; dessous de verre en porcelaine fine, faïence, verre, porcelaine; sous-verres et sets de table autres qu’en papier et autres que linge de table; formes y compris figurines miniatures, figurines de poupées et figurines d’action décoratives en faïence, os, porcelaine fine, céramique, verre décoratif, cristal au plomb, porcelaine, terre cuite, verre, cristal, porcelaine fine; figurines y compris figurines ornementales, figurines de poupées et figurines miniatures en faïence, os, porcelaine fine, céramique, verre décoratif, cristal au plomb, porcelaine, terre cuite, verre, cristal, porcelaine fine; bouteilles d'eau; contenants pour liquides, à savoir bouteilles; presse-purées; tampons à récurer métalliques; poêlons; ustensiles de cuisine en aluminium; casseroles non électriques, poêles de cuisson; marmites, batteries de cuisine; brochettes de cuisson, ustensiles de cuisine pour barbecues domestiques; ustensiles de cuisson non électriques; ustensiles de cuisine pour une utilisation dans des fours à micro-ondes ; ustensiles ferromagnétiques pour une utilisation avec des plaques de cuisson à induction; ustensiles de cuisine, y compris cocottes minutes, rôtissoires, casseroles et poêles ; ustensiles en fonte; ustensiles de cuisson en cuivre; cocottes ; plats à four; plats à four en silicone; moules à four en métal ; moules à four en silicone, moules à four en verre; marmites non-électriques; articles pour cuisiner ; ustensiles de cuisine; autoclaves c’est-à- dire autocuiseurs non électriques; articles de nettoyage non électriques pour ustensiles de cuisson; planches à découper ; planches à découper en bois ; planches à découper en plastique; planches à découper en caoutchouc ; planches à découper en verre; moules de cuisine; plats de cuisson; moules de cuisine en céramique, en métal commun, en verre, en faïence; mijoteuses non-électriques; couteaux à pâtisserie; sachets à pâtisserie; emporte-pièces ; boîtes à biscuits ; pinces à biscuits non électriques; articles de cuisine en plastique; étagères à épices ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 24 : Housses de protection pour meubles, housses de coussin; meubles, jetés; couvertures; linge de lit; couvre-lits ; linge de bain ; linge de table; couvre-lit et couvre-table ; produits textiles, non compris dans d'autres classes ; drapeaux et bannières; rideaux; torchons ; linge de maison; linge de cuisine ; dessous de verre en linge de table; nappes en plastique; nappes en tissu; nappes autres qu’en papier; nappes à des fins d'hygiène à base de matériaux non-tissés ; sous-verres en linge de table; housses pour coussins; fourres d'oreillers; taies d'oreiller ; housses d'oreiller; couvertures de lit ; couvertures de lit en coton, en fibres synthétiques ou en laine; couvertures pour lits d’enfants; couvertures matelassées à savoir literie ; couvertures de voyage ; draps de bain à savoir serviettes ; serviettes de bain ; serviettes de plage; serviettes de toilette en matières textiles; torchons de cuisine en matières textiles; serviettes en matières textiles; draps de lit; draps pour lits de bébé; housses de protection; tapis sous forme de dessous de verre en textile; dessous de verre en textile; sets de table en tissu; sets de table autres qu’en papier; sets de table en textile, céramique, plastique, liège, verre, métal, bois ou porcelaine; services de table en textile, céramique, plastique, liège, verre, métal, bois ou porcelaine ; housses de couette; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 35 : Regroupement pour le compte de tiers de produits divers, à savoir meubles, mobiliers, éclairage, objet d'art, objets de vitrine, tableaux, horloges, affiches imprimées, art et photographies encadrés, sculpture, tissus d’ameublement, tapis, rideaux, revêtements de murs et de sols, produits fabriqués à partir de textiles à savoir mobilier d’intérieur, couvertures, draps, linge de maison, linge de cuisine et de table, linge de lit, tissus de table, revêtements de sol, revêtements de murs en textile, revêtements de sol en textile, jetés et têtières, produits de l’imprimerie à savoir livres, brochures, catalogues, tracts, livres de photographies, et magazines, permettant aux clients de voir et d’acheter commodément ces produits dans un magasin de vente au détail; regroupement pour le compte de tiers de produits divers, à savoir meubles, mobiliers, éclairage, objet d'art, objets de vitrine, tableaux, horloges, affiches imprimées, art et photographies encadrés, sculpture, tissus d’ameublement, tapis, rideaux, revêtements de murs et de sols, produits fabriqués à partir de textiles à savoir mobilier d’intérieur, couvertures, draps, linge de maison, linge de cuisine et de table, linge de lit, tissus de table, revêtements de sol, revêtements de murs en textile, revêtements de sol en textile, jetés et têtières, produits de l’imprimerie à savoir livres, brochures, catalogues, tracts, livres de photographies, et magazines, permettant aux clients de voir et d’acheter commodément ces produits dans un grand magasin ou une maison d’exposition; regroupement pour le compte de tiers de produits divers, à savoir meubles, mobiliers, éclairage, objet d'art, objets de vitrine, tableaux, horloges, affiches imprimées, art et photographies encadrés, sculpture, tissus d’ameublement, tapis, rideaux, revêtements de murs et de sols, produits fabriqués à partir de textiles à savoir mobilier d’intérieur, couvertures, draps, linge de maison, linge de cuisine et de table, linge de lit, tissus de table, revêtements de sol, revêtements de murs en textile, revêtements de sol en textile, jetés et têtières, produits de l’imprimerie à savoir livres, brochures, catalogues, tracts, livres de photographies, et magazines, permettant aux clients de voir et d’acheter commodément ces produits sur un site internet marchand; services de vente au détail, services de vente au détail en ligne et commande par correspondance au détail en lien avec la vente d'articles pour décorer la maison, articles de mobilier, accessoires, œuvres d' art, peintures, photographies, œuvres de sculpture, articles de décoration intérieure à savoir objets d'art, mosaïques, broderies, décorations murales, revêtements muraux, revêtements de sol, appareils électromécaniques pour utilisation dans la cuisine, couteaux à découper électriques, couteaux électriques, couteaux de cuisine électriques, ustensiles de cuisine électriques, trancheuses à viande électriques pour la cuisine, machines électriques de cuisine domestiques, machines électriques de cuisine, machines électriques de cuisine pour la préparation des aliments pour la cuisine, mixeurs entraînés électriquement pour la cuisine, ustensiles de cuisine électriques portatifs, pétrisseurs à savoir machines de cuisine électriques, mixeurs à savoir machines de cuisine électriques, machines électriques de cuisine pour aiguiser, machines électriques de cuisine pour mélanger des matières, ouvre-boîtes électriques, machines électriques de cuisine pour la préparation de boissons gazeuses, machines électriques de cuisine pour la fabrication de la crème glacée, machines de cuisine électriques à savoir égouttoirs à salade, couverts, couteaux, couteaux de cuisiniers, couteaux de cuisine, ouvre-boîtes manuel, ciseaux de cuisine, couteaux à salade, cisailles de cuisine, ciseaux à volaille, trancheuses à pain manuelles, trancheuses à fromage manuelles, tranche-œuf manuel, trancheuses à savoir outils à main, trancheuses à légumes manuelles, trancheuses à salade, balances électroniques de cuisine, balances de cuisine, balances de pesage de cuisine, sabliers, minuteurs de cuisine, balances électroniques de cuisine, balances de cuisine, balances de pesage de cuisine, sabliers, minuteurs de cuisine, thermomètres électroniques autres que pour usage médical, thermomètres à usage domestique, thermomètres infrarouges, thermomètres en verre de quartz, thermomètres pour tester la température des lampes alimentaires, lampes pour l’intérieur, lampes de bureau, lampes de table, abat-jour, pieds de lampe, lampes électriques, lustres, pendentifs de lustres, appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d' eau et installations sanitaires, réfrigérateurs, lampes de poche, machines électriques de cuisson pour la cuisine, marmites électriques, poêles électriques pour la cuisine, autocuiseurs, mijoteuses électriques, meubles, miroirs, verre argenté, coffrets à bijoux autres qu’en métaux précieux, meubles de salle de bains, meubles de chambre à coucher, meubles de cuisine, meubles de salon, meubles de salle à manger, meubles miroir, meubles rembourrés, coussins, oreillers, chaises, fauteuils, sièges, canapés, tables, lits, meubles en métal, étagères, casiers, bancs, boîtes, porte-revues, chariots, porte-CDs, porte-DVDs, porte- ustensiles, portants pour livres de recettes culinaires, casiers à bouteilles, étagères à épices, cadres, coffres, armoires, bureaux, porte-chapeaux, porte-parapluies, matelas, chariots, accessoires pour rideaux, tringles, rails, poteaux, anneaux, crochets et attaches pour rideaux, casiers à bouteilles, mobiles, carillons à vent, plaques murales, articles de décoration intérieure à savoir objets d' art et produits en tant que meubles et mobiliers et objets de vitrine et objets d'art ou sculpture réalisés principalement en, ou orné de, bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cadres en métal, cadres non-métalliques, baguettes d'encadrement, coffres non métalliques, socles pour pots à fleurs, jardinières, garnitures de siège, porte-clés non métalliques, figurines c’est-à-dire statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en plastique, figurines ornementales en bois, en cire, en plâtre ou en plastique, figurines en gypse ou dérivés de gypse ou plâtre, plastique, cire, bois ou résine de bois, figurines miniatures, porte-livres à savoir meubles, portants pour vêtements à savoir meubles, tasses, sous-tasses, tasses, grandes tasses, assiettes, petites assiettes, coquetiers, bocaux de stockage, bols plats, bols à riz, bols à soupe, beurrier, gants de cuisine, plaques à cuisson en aluminium, plateaux à gâteaux en métaux précieux, chiffons pour essuyer la vaisselle, plateaux pour ustensiles de ménage en porcelaine fine, céramique, faïence, verre, porcelaine ou en plastique, bacs à couverts, plateaux décoratifs en porcelaine fine, céramique, faïence, verre, porcelaine ou en plastique, cuvettes d’égouttage, bacs à glaçons, bacs métalliques à usage domestique, bacs non métalliques à usage domestique, plateaux de service, bacs à litière pour animaux de compagnie, plateaux à usage domestique, plateaux pour usage domestique, huiliers, ustensiles de ménage ou de cuisine et contenants (autres qu’en métaux précieux ou plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériels de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction), articles cadeaux, à savoir articles en porcelaine, os, porcelaine fine, faïence, porcelaine fine ou céramique à savoir figurines pour la table ou décoratives, verrerie, porcelaine et faïence, baignoires portables pour bébés, bassins, bols, carafes, bouchons de verre, décapsuleurs, tirebouchons, céramiques à usage domestique, peignes, gobelets en papier ou en plastique, tasses autres qu’en métaux précieux, verres à boire, verres, grandes tasses autres qu’en métaux précieux, assiettes en papier, assiettes de table autres qu’en métaux précieux, vaisselle autres que couteaux, fourchettes et cuillères autres qu’en métaux précieux, nécessaires de toilette, brosses à dents, brosses à dents électriques, bouteilles thermos, ustensiles et récipients à usage domestique, ménager, pour la salle de bains ou la cuisine, récipients à roulettes en matériaux non métalliques pour le rangement ménager ou la cuisine, récipients pour le rangement ménager, récipients de rangement pour la cuisine, récipients en métaux communs avec compartiments de rangement pour la cuisine, récipients en métaux précieux de rangement à usage domestique, récipients en métaux précieux à des fins de rangement pour la cuisine, peignes et éponges, brosses, brosses de toilettes, supports et distributeurs de savons et de serviettes, porte-savons, ponts de baignoire; articles à des fins de nettoyage; verrerie, porcelaine, et faïence, vaisselle; supports à œufs, sabliers et coquetiers; porte-toast; paniers de piquenique; corbeilles de pique-nique; paniers ; conteneurs pour ustensiles, pots à ustensiles ; seaux à glace, moules à glaçons ; bassins, bols, récipients, pichets, bouteilles, assiettes, tasses, grandes tasses, sous-tasses, bocaux, pots, casseroles, plats; paniers, coffres, boîtes ; planches à repasser; boîtes à pain ; planches à pain; planches à découper; fouets, mélangeurs, soies, brosses, seaux, chandeliers, bobèches, éteignoirs; bougeoirs; moulins à café, percolateurs, filtres, pots; ustensiles de cuisine ; fouets ; burettes et huiliers ; poubelles et poubelles à déchets ; pots à fleurs; pots pour plantes; pots de fleurs ; porteurs pour fleurs et plantes ; vases; cruches ; râpes ; grils en fonte et grils ; tamis, mélangeurs, arroseurs, passoires, filtres ; ronds de serviette ; porte serviettes de table; bouilloires ; plateaux tournants ; pots et récipients à épices; moulins à épices; broyeurs de sel et poivre; services à épices ; égouttoirs ; sets de table et dessous de table ; arbres à tasses ; ustensiles de cuisine et outils ; porteurs pour contenir des bouteilles de vin et servir le vin; distributeurs de papier toilette; porte-serviettes; dessous de verre sous la forme d’un carton; dessous de verre sous la forme de vaisselle ; dessous de verre en porcelaine fine, faïence, verre, porcelaine; sous-verres et sets de table autres qu’en papier et autres que linge de table; formes y compris figurines miniatures, figurines de poupées et figurines d’action décoratives en faïence, os, porcelaine fine, céramique, verre décoratif, cristal au plomb, porcelaine, terre cuite, verre, cristal ou porcelaine fine ; figurines y compris figurines ornementales, figurines de poupées et figurines miniatures en faïence, os, porcelaine fine, céramique, verre décoratif, cristal au plomb, porcelaine, terre cuite, verre, cristal ou porcelaine fine ; bouteilles d’eau ; contenants pour liquides, à savoir bouteilles ainsi que leurs parties et garnitures ; tampons métalliques à récurer ; poêlons ; ustensiles de cuisine en aluminium ; casseroles non électriques, poêles de cuisson ; marmites, batteries de cuisine ; brochettes de cuisson, ustensiles de cuisines pour barbecues domestiques ; ustensiles de cuisson non électriques ; poêles à frire, poêles à frire pour crêpes, marmites non électriques ; ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisson, pour une utilisation dans des fours à microondes ; autoclaves c’est-à-dire autocuiseurs non électriques; articles de nettoyage non électriques pour ustensiles de cuisson; moules de cuisson; plats de cuisson; moules de cuisson en céramique, en métaux communs, en verre ou en faïence; mijoteuses non-électriques; couteaux à pâtisserie; boîtes à biscuits ; pinces à biscuits non électriques; articles de cuisine en plastique; housses pour coussins, meubles, jetés, couvertures, linge de lit, couvre-lits, linge de bain, linge de table, couvre-lits et couvre-tables, produits textiles à savoir mobilier à usage domestique et couvertures, draps, linge de maison, linge de cuisine et de table, linge de lit, nappes en matière textile, revêtements de sol, revêtements muraux en textiles, revêtements de sol en textiles et têtières, drapeaux et bannières, rideaux, torchons, dessous de verre en linge de table, nappes en plastique, nappes en tissu, nappes autres qu’en papier, nappes à des fins d'hygiène à base de matériaux non-tissés, sous-verres en linge de table, housses pour coussins, oreillers, taies d'oreiller, housses d'oreiller, couvertures de lit, couvertures de lit en coton, laine ou fibres synthétiques, couvertures pour lits d’enfants, couvertures matelassées de literie, couvertures de voyage, draps de bain à savoir serviettes, serviettes de bain, serviettes de plage, serviettes de toilette en matières textiles, torchons de cuisine en matières textiles, serviettes en matières textiles, draps de lit, draps pour lits de bébé, housses de protection, tapis à savoir dessous de verre en textile, dessous de verre en textile, sets de table en tissu, sets de table autres qu’en papier, sets de table en textile, céramique, plastique, liège, verre, métal, bois ou porcelaine, services de table en textile, céramique, plastique, liège, verre, bois ou en porcelaine, housses de couette, tabliers, vêtements, chapellerie et chaussures, fleurs artificielles, guirlandes artificielles, couronnes en fleurs artificielles, bouquets de fleurs artificielles, fleurs artificielles disposées dans des cadres, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, jouets en peluche, ours en peluche, à savoir jouets, pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Les produits et services contestés sont les suivants:

Classe 4 : Flambeaux de jardin; bougies fines; bougies en kit à monter; décorations lumineuses pour arbres de noël [bougies]; bougies [éclairage]; bougies parfumées pour l'aromathérapie; bougies de table; bougies flottantes; bougies parfumées; bougies et mèches pour l'éclairage; bougies contenant un insectifuge; bougies et mèches pour l'éclairage.

Classe 6 : Récipients et articles de transport et d'emballage métalliques; quincaillerie métallique; cadenas; plateaux métalliques; boîtes aux lettres métalliques; dévidoirs métalliques non mécaniques pour le rangement de câbles; jardinières métalliques pour fenêtres; crochets en métal pour serviettes; tringles à vêtements en métal; boutons [poignées] en métal; tringles métalliques pour rideaux de fenêtres; supports métalliques pour balustrades; supports fixes en métal pour essuie-mains; distributeurs d'essuie-mains métalliques; caissons en métal; boîtes de rangement [métal]; paniers en métaux communs; conteneurs métalliques pour déchets [poubelles]; caisses en métal; récipients métalliques; emballages en fer-blanc; boîtes métalliques; récipients en papier aluminium; statues et œuvres d'art en métaux communs; échelles et escabeaux métalliques; bracelets métalliques d'identification; plaques d'identité en métal; barres d'appui métalliques pour baignoires; stores métalliques; anneaux métalliques pour clefs; boîtes métalliques de collecte; bacs à compost en métal.

Classe 9 : Instruments de mesure, de comptage, d'alignement et de calibrage; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; appareils et instruments pour l'enseignement; coffrets pour lames de microscopes; lunettes de soleil; étuis à lunettes de soleil; montures pour lunettes et lunettes de soleil; adaptateurs; capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité; panneaux solaires; alarmes et équipement d'alerte; masques anti-pollution pour la protection respiratoire; masques respiratoires; appareils et instruments de signalisation; dispositifs de stockage des données; enceintes; appareils audio; appareils d'enregistrement de son; casques d'écoute; radios-réveils; lecteurs mp3; tourne-disques; appareils et instruments photographiques; sacs conçus pour transporter des appareils photo; appareils photographiques numériques; appareils photo; téléviseurs; appareils audiovisuels; téléphones portables; ordinateurs portables; housses pour ordinateurs portables; étuis de transport pour ordinateurs; tablettes numériques; liseuses électroniques; aimants décoratifs [magnets]; calculatrices; tapis de souris; traducteurs électroniques de poche; appareils de communication vidéo; étuis pour téléphones; téléphones sans fil; ordiphones [smartphones]; agendas électroniques; aimants décoratifs de réfrigérateurs; minuteries électriques; appareils de réglage de la température; balances de cuisine; balances électroniques; pèse-personnes pour salles de bains; pèse-bébés; appareils et instruments de pesage; thermomètres à usage domestique; dosimètres; horloges de pointage [dispositifs pour l'enregistrement du temps]; horloges de pointage [dispositifs pour l'enregistrement du temps].

Classe 12 : Chariots de classement; chariots à multi-usages; chariots à provisions; poussettes; conteneurs roulants [chariots]; trottinettes motorisées et non motorisées pour le transport personnel; conteneurs à roulettes pour le transport de marchandises; poussettes pliantes.

Classe 16 : Papier et carton; produits de l'imprimerie; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériaux de décoration et d'art et supports; papeterie et fournitures scolaires; articles pour reliures; photographies; calendriers; catalogues; étiquettes imprimées pour bagages; étuis pour passeport; livres de coloriage; cartes [géographie]; cartes; cartes de vœux; tatouages temporaires; linge de table en papier; papier de soie; sous-bocks en carton; serviettes de table en papier; sets de table en papier; tableaux blancs ayant des propriétés magnétiques.

Classe 18 : Tapis pour animaux; couvertures et vêtements chauds pour animaux; boîtes en cuir; cuir et imitations cuir; malles et valises; petits sacs; cabas à deux roulettes; housses de chaussures; sacs pour faire les courses; sacs pour porter des vêtements; sacs de courses en matières textiles; sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; bagages de voyage; étuis pour documents; housses à vêtements de voyage; valises à roulettes; sacs à dos; petits sacs de voyage; parapluies; ombrelles; parasols [parasols de plage]; sacs fourre-tout; sacs à main; bagages à main; étuis pour clés; porte-étiquettes à bagages.

Classe 20 : Miroirs (verre argenté); porte-clés en matières plastiques; arrêts de porte; cadenas non métalliques; dispositifs de transport d'animaux; couchettes et paniers pour animaux; maisons pour animaux domestiques; poteaux à griffer pour chats; échelles en bois ou en matières plastiques; accessoires non métalliques pour magasins; présentoirs; lits, literie, matelas, oreillers et coussins; cadres pour photographies; supports sans cadre pour photos; cintres et patères (crochets) pour vêtements; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; stores d'intérieur; accessoires de salle de bains sous forme de meubles; meubles et ameublement; paniers; coffres; conteneurs non métalliques à des fins de transport et d'entreposage; caisses en bois ou en matières plastiques; bacs non métalliques de collecte; poubelles en bois; récipients d'emballage non métalliques; statues, statuettes et objets d'art, et décorations fabriqués en matériaux tels que le bois, la cire, le plâtre ou le plastique, compris dans cette classe; coffres non métalliques; tabourets; coffres non métalliques; ventouses [fixations]; pharmacies portatives; coffres à jouets; porte-revues; porte-parapluies; plateaux non métalliques.

Classe 21 : Bobèches; paniers à linge; articles de jardinage; appareil pour parfumer l'air; poubelles; seaux à usage ménager; distributeurs de détergent; balais à franges; chiffons de nettoyage; abreuvoirs; auges; housses pour planches à repasser; planches à repasser; séchoirs à linge; statues, figurines, plaques et œuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; accessoires de table, accessoires de cuisine et récipients; articles de toilette, de bain et à usage cosmétique; coupes; cristaux [verrerie]; porcelaines; tasses [mugs] en porcelaine tendre anglaise; articles en porcelaine non compris dans d'autres classes; verrerie non comprise dans d'autres classes; brosses de toilette; porte-brosses de toilette; boîtes pour ustensiles de toilette; seaux de salle de bain; corbeilles à papier; corbeilles à papier métalliques; poubelles à pédale; seaux en plastique; tasses; porte-tasses; gobelets en carton; tasses en poterie; bouteilles isolantes; théières; presse-fruits pour jus de fruits; boîtes à savon; étendoirs pour serviettes; boîtes à biscuits; tirelires; boîtes à thé; bonbonnières; bonbonnières; tirelires; boîtes à pain; égouttoirs à vaisselle; desserte; verres [récipients]; porte-serviettes de table; protections matelassées résistantes à la chaleur du four; plats ignifuges; planches à découper; brûle-encens [domestiques]; brûleurs d'huile parfumée; brûleurs d'huiles essentielles; blocs de couteaux; vases; poêles et casseroles; cafetières; verres [récipients]; verres droits [récipients pour boissons]; brosses (à l'exception des pinceaux); sacs isothermes.

Classe 24 : Tricots [tissus]; rideaux de douche; rideaux; étiquettes; housses de protection pour meubles; serviettes de toilette; linge de cuisine et linge de table; linge de lit et couvertures; serviettes de plage; grandes serviettes de bain; tissus muraux; articles textiles de maison; bannières; housses amovibles en matières textiles pour appareils électroniques [ni ajustables ni préformées]; maniques pour barbecue; moustiquaires; torchons en matières textiles pour sécher; mouchoirs; produits en matières textiles imperméables; torchons pour essuyer les verres; textiles non compris dans d'autres classes; rideaux de douche; sets de table non en papier.

Classe 25 : Casquettes; casquettes; bérets; chaussures; chaussons; tongs; masques pour les yeux; vêtements pour enfants; chaussettes; sous-vêtements; chemises de nuit; vestes; ensembles veste pantalon imperméables; sweat-shirts; bavettes non en papier; pyjamas; slips; tee-shirts; peignoirs de bain; robes d'intérieur; foulards pour le cou; leggins [pantalons]; ceintures; tabliers [vêtements]; foulards; gants; cache-oreilles; foulards [vêtements]; tenues de soirée; tricots [vêtements]; sarongs; robes; vêtements.

Classe 27 : Paillassons; petits tapis de sol; tapis antiglisse; tapis de bain; tapis de douche; tapis antidérapants pour baignoires; tapis en fourrure; paillassons; paillassons en caoutchouc; paillassons en matières textiles; moquette; tapis de sol pour automobiles; tapis, paillassons et nattes; matériau antidérapant à utiliser sous les tapis épais; revêtements de sol.

Classe 35 : Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de conseils en matière d'organisation et de gestion commerciales; services de relations publiques; démonstration de produits; publication de textes publicitaires; services de foires à des fins commerciales ou publicitaires; services d'importation et d'exportation; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale sous régime de franchise et services d'émission de franchises relatives à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale; représentations et exclusivités commerciales; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de flambeaux de jardins, bougies fines, ensembles de bougies, décorations lumineuses pour arbres de noël [bougies], bougies [éclairage], bougies parfumées pour l'aromathérapie, bougies de table, bougies flottantes, bougies parfumées, bougies et mèches pour l'éclairage, bougies contenant un produit insectifuge, chandelles et mèches pour l'éclairage; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de conteneurs et articles de transport et d'emballage métalliques, articles de quincaillerie métalliques, cadenas, plateaux métalliques, boîtes aux lettres métalliques, dévidoirs métalliques pour le rangement de câbles [non mécaniques], jardinières métalliques pour fenêtres, crochets métalliques pour serviettes, patères métalliques, boutons (poignées) métalliques, tringles métalliques pour rideaux de fenêtres, supports métalliques pour balustrades; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de supports métalliques pour serviettes (fixes), distributeurs de serviettes métalliques, caisses métalliques, boîtes métalliques de rangement, paniers en métaux communs, poubelles [corbeilles à papier] métalliques, caisses métalliques, conteneurs métalliques, emballages en fer-blanc, boîtes métalliques, récipients en feuilles d'aluminium, statues et objets d'art en métaux communs, escabeaux et échelles métalliques; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de bracelets d'identification (métalliques), plaques en métal, barres d'appui métalliques pour baignoires, stores métalliques, porte-clés métalliques, boîtes métalliques de collecte, bacs à compost en métal; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux d'instruments pour mesurer et compter, appareils pour gps [systèmes de repérage universel], appareils et instruments d'enseignement, coffrets pour lames de microscopes, lunettes de soleil, étuis à lunettes de soleil, montures de lunettes et lunettes de soleil, adaptateurs, collecteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité, panneaux solaires, systèmes d'alarme et avertissement, masques anti-pollution pour la protection respiratoire; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de masques respiratoires, appareils et instruments de signalisation, systèmes de stockage de données, enceintes, appareils audio, appareils pour l'enregistrement du son, écouteurs, radios-réveils, lecteurs mp3, tourne-disques, appareils et instruments photographiques, sacs conçus pour transporter des appareils photo, appareils photographiques numériques, caméras, télévisions, appareils audiovisuels; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de téléphones mobiles, ordinateurs portables, housses pour ordinateurs portables, sacoches conçues pour ordinateurs portables, tablettes numériques, lecteurs de livres électroniques, aimants décoratifs, calculatrices, tapis de souris, traducteurs électroniques de poche, appareils de communication vidéo, étuis pour téléphones, téléphones sans fil, ordiphones [smartphones]; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux d'agendas électroniques, aimants décoratifs de réfrigérateurs, minuteries électriques, thermostats, balances de cuisine, balances électroniques, balances de salle de bain, balances pour bébés, appareils et instruments de pesage, appareils de mesure de la température à usage domestique, doseurs, horloges de pointage [dispositifs pour l'enregistrement du temps], horloges (dispositifs pour l'enregistrement du temps); services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de chariots de classement, chariots tous usages, chariots à provisions, poussettes, conteneurs roulants [chariots], trottinettes motorisées et non motorisées pour le transport personnel, conteneurs à roues pour le transport de produits, poussettes pliantes; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de papier et cartes, produits de l'imprimerie, sacs et articles pour le rangement en carton et matières plastiques, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel d'art et de décoration, produits de papeterie et fournitures scolaires, articles pour reliures, photographies, calendriers, catalogues, étiquettes à bagages imprimées, étuis de passeport, livres de coloriage, cartes [géographie]; service de vente en gros et services de vente au détail dans les commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de cartes, cartes de vœux, tatouages temporaires, linge de table en papier, papier de soie, sous verres en carton, serviettes en papier, napperons en papier, ardoises pour écrire blanches ayant des propriétés magnétiques; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de tapis pour animaux, couvertures et vêtements chauds pour animaux, boîtes en cuir, cuir et imitations du cuir, malles et valises, sacs, cabas à deux roulettes, housses de chaussures, sacs à provisions, sacs pour porter des vêtements, sacs à provisions en matières textiles, sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles, bagages, étuis pour documents; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de housses à vêtements de voyage, valises à roulettes, sacs à dos, nécessaires de toilette, parapluies, parasols, parasols de plage, fourre-tout, sacs, sacs à main, porte-clefs, étiquettes pour bagages; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de miroirs, porte-clés en matières plastiques, arrêts de porte, cadenas non métalliques, articles pour le transport d'animaux, litières pour animaux, abris pour animaux domestiques, arbres à griffes pour chats, échelles en bois ou matières plastiques, accessoires non métalliques pour magasins (non métalliques), présentoirs [meubles], lits, matelas, oreillers et coussins, cadres de photographies, supports sans cadre pour photos; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de cintres et patères (crochets) pour vêtements, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, persiennes intérieures, accessoires de salle de bain sous forme de mobilier, meubles et mobilier, paniers, coffrets, conteneurs non métalliques, caisses en bois ou matières plastiques, bacs (non métalliques) de collecte, poubelles en bois, récipients d'emballage non métalliques; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux d'objets d'art et décorations fabriquées en matières comme le bois ou la cire, objets d'art et décorations fabriquées en matières comme le plâtre ou le plastique, coffres non métalliques, tabourets, caisses non métalliques, ventouses [fixations], pharmacies portatives, coffres à jouets, porte-revues, porte-parapluies, plateaux non métalliques; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de bobèches, paniers à linge, articles de jardinage, appareils pour parfumer l'air ambiant, poubelles, seaux à usage ménager, distributeurs de détergent, balais à franges, chiffons de nettoyage, abreuvoirs, écuelles, housses de planches à repasser, planches à repasser, étendoirs à linge; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de plaques et objets d'art, faits de matériaux comme la porcelaine ou la terre cuite, accessoires de table, accessoires de cuisine et récipients, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain, verres à pied, verrerie (articles de -), porcelaine (articles de -), tasses en porcelaine tendre anglaise, brosses de toilette, porte-brosses de toilettes, boîtes pour ustensiles de toilette; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de seaux de salle de bain, corbeilles à papier, corbeilles à papier métalliques, poubelles à pédale, seaux en plastique, tasses, porte-tasses, tasses en carton, tasses en céramique, récipients isothermes, théières, presse-fruits pour jus de fruits, porte-savons, porte-serviettes, boîtes à biscuits, boîtes pour garder de l'argent, boîtes à thé, bonbonnières, boîtes à bonbons, tirelires, boîtes à pain, bacs à égouttoirs à vaisselle, dessertes; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de verres [récipients], ronds de serviettes, protections matelassées résistantes à la chaleur du four, plats ignifuges, planches à découper, brûle-encens [domestiques], brûleurs d'huile parfumée, brûleurs d'huiles essentielles, blocs de couteaux, vases, poêles et casseroles, cafetières, vases [récipients], verres droits [récipients pour boissons], brosses, sacs isothermes; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de tricots [tissus], rideaux de douches, rideaux, étiquettes, housses de protection pour meubles, serviettes de toilette, linge de cuisine et linge de table, linge de lit et couvertures, serviettes de plage, grandes serviettes de bain, tissus muraux, articles textiles de maison, drapeaux, housses amovibles en matières textiles pour appareils électroniques [ni ajustables ni préformées], maniques pour barbecue, moustiquaires (ameublement); services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de torchons en matières textiles pour sécher, mouchoirs en matières textiles, produits en matières textiles imperméables, torchons pour essuyer les verres, rideaux pour salles de bains, sets de table non en papier; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de casquettes, bonnets, bérets, chaussures, chaussons, tongs, masques pour les yeux, vêtements pour enfants, chaussettes, sous-vêtements, chemises de nuit, vestes, cabans, sweat-shirts, bavoirs non en papier, pyjamas, pantalons, tee-shirts, peignoirs de bain, robes d'intérieur, foulards pour le cou, leggings [pantalons], ceintures, tabliers [vêtements], foulards, gants [vêtements]; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de couvre-oreilles [habillement], mouchoirs [linge], tenues de soirée, tricots [vêtements], sarongs, vêtements, articles vestimentaires; services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de paillassons, tapis de sol, tapis antidérapants, descentes de bain, tapis de douche, tapis de baignoire antidérapants, tapis en fourrure, carpettes, paillassons en caoutchouc, paillassons en matières textiles, moquettes, tapis de sol pour automobiles, paillassons et nattes, matériau antidérapant à placer sous les tapis épais, revêtements de sols.

Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature et leur destination, leurs canaux de distribution, leurs points de vente, leur producteurs, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.

Produits contestés dans la classe 4

Les bougies fines; bougies en kit à monter; décorations lumineuses pour arbres de noël [bougies]; bougies [éclairage]; bougies parfumées pour l'aromathérapie; bougies de table; bougies flottantes; bougies parfumées; bougies et mèches pour l'éclairage; bougies contenant un insectifuge; bougies pour l'éclairage ont une connexion certaine avec les bougeoirs de la classe 21 de l’opposante puisqu’ils sont complémentaires, peuvent être trouvés sur les mêmes points de vente et ils coïncident également en ce qui concerne l’origine commerciale et les consommateurs finaux. Ces produits sont donc similaires.

Les flambeaux de jardin et mèches pour l'éclairage contestés ne sont pas complémentaires aux bougeoirs de la classe 21 l’opposante mais ils gardent malgré tout une certaine connexion puisqu’ils ont pour fonction essentielle l’éclairage, ils peuvent avoir la même origine commerciale et suivre les mêmes canaux de distribution. L’origine commerciale et les consommateurs finaux peuvent aussi coïncider, à tout le moins dans certains cas. Ces produits sont similaires à un degré faible.

Produits contestés dans la classe 6

Les récipients et articles de transport et d'emballage métalliques, boîtes aux lettres métalliques ; caissons en métal; boîtes de rangement [métal]; paniers en métaux communs; conteneurs métalliques pour déchets [poubelles]; caisses en métal; récipients métalliques; emballages en fer-blanc; boîtes métalliques; récipients en papier aluminium ; boîtes métalliques de collecte contestés incluent des boîtes, paniers, caissons et caisses métalliques. Ces produits ont une forte connexion avec les boîtes de la classe 20 de l’opposante qui, bien que non métalliques, peuvent servir au transport ou à l’emballage, tels que celles pour transporter des animaux ou des boîtes d’emballage pliables en bois. Les boîtes de l’opposante comprennent aussi les boîtes aux lettres non-métalliques Dès lors, ces produits sont similaires à un degré élevé puisqu’ils peuvent avoir la même nature et la même méthode d’utilisation. Ces produits entrent en concurrence et peuvent aussi coïncider en ce qui concerne leur origine commerciale, les canaux de distribution et les consommateurs finaux.

La quincaillerie métallique et les boutons [poignées] en métal contestés sont similaires aux meubles de la classe 20 de l’opposante dans la mesure où ces produits peuvent être complémentaires, suivre les mêmes canaux de distribution et s’adresser au même public.

Les statues et œuvres d'art en métaux communs contestées sont similaires à un degré élevé aux figurines ornementales en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques de la classe 20 de l’opposante puisqu’elles ont une nature très semblable, la même destination et méthode d’usage. De plus, ces produits sont en concurrence et peuvent coïncider également en ce qui concerne les canaux de distributions, l’origine commerciale et les consommateurs finaux.

Les tringles métalliques pour rideaux de fenêtres sont similaires à un degré élevé aux tringles […] à rideaux de la classe 20 de l’opposante puisque, bien que ces derniers soient non métalliques, elles ont la même destination et méthode d’usage. De plus, ces produits sont en concurrence et peuvent coïncident également en ce qui concerne les canaux de distributions, l’origine commerciale et les consommateurs finaux.

Les tringles à vêtements en métal contestées ont une certaine connexion avec les penderies pour vêtements à savoir meubles de la classe 20 de l’opposante puisqu’il s’agit de produits concurrents, qui peuvent être trouvés sur les mêmes points de vente et qui s’adressent à un même public. Ces produits sont donc similaires.

Les plateaux métalliques contestés sont des articles de quincaillerie métallique qui ont certaine connexion avec les plateaux métalliques à usage domestique de la classe 21 de l’opposante. Ils sont similaires à un degré faible parce que même si l’usage de ces articles est à priori différent, il n’est pas inhabituel que les articles de quincaillerie soient utilisés à des fins ménagères. Ces produits ont en tous les cas une nature identique et peuvent avoir une même origine commerciale.

Les jardinières métalliques pour fenêtres; supports fixes en métal pour essuie-mains; distributeurs d'essuie-mains métalliques contestés sont similaires à un faible degré aux services de regroupement pour le compte de tiers de produits divers, à savoir […] jardinières et, respectivement, […] supports et distributeurs […] de serviettes […] permettant aux clients de voir et d’acheter commodément ces produits dans un magasin de vente au détail de l’opposante. En effet, les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires à un faible degré à ces produits spécifiques. Bien que la nature, la destination et l’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils présentent certaines similitudes, étant donné qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont offerts à la vente. En outre, ils s’adressent au même public.

Les autres produits contestés, à savoir cadenas; dévidoirs métalliques non mécaniques pour le rangement de câbles; crochets en métal pour serviettes; supports métalliques pour balustrades; échelles et escabeaux métalliques; bracelets métalliques d'identification; plaques d'identité en métal; barres d'appui métalliques pour baignoires; stores métalliques; anneaux métalliques pour clefs; bacs à compost en métal sont des produits spécifiques qui n’ont pas suffisamment de connexion avec les produits et services des classes 20, 21, 24 et 35 de l’opposante. Ils ne coïncident pas en ce qui concerne leur nature, destination, méthode d’usage, origine commerciale et canaux de distribution. Ils ne sont pas davantage complémentaires et n’entrent pas en concurrence. Dès lors, ces produits et services sont différents.

Produits contestés dans la classe 9

Les balances de cuisine; balances électroniques; appareils et instruments de pesage; thermomètres à usage domestique; appareils de réglage de la température sont similaires à un faible degré aux services de vente au détail en ligne et commande par correspondance au détail en lien avec la vente de […] balances électroniques de cuisine ; thermomètres à usage domestique ; thermomètres pour tester la température des lampes alimentaires de l’opposante.

Les horloges de pointage [dispositifs pour l'enregistrement du temps] contestés (listés à deux reprises) sont similaires à un faible degré aux services de regroupement pour le compte de tiers de produits divers, à savoir […] horloges […] permettant aux clients de voir et d’acheter commodément ces produits dans un magasin de vente au détail de l’opposante.

Les autres produits contestés de la classe 9, à savoir les instruments de mesure, de comptage, d'alignement et de calibrage; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; appareils et instruments pour l'enseignement; coffrets pour lames de microscopes; lunettes de soleil; étuis à lunettes de soleil; montures pour lunettes et lunettes de soleil; adaptateurs; capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité; panneaux solaires; alarmes et équipement d'alerte; masques anti-pollution pour la protection respiratoire; masques respiratoires; appareils et instruments de signalisation; dispositifs de stockage des données; enceintes; appareils audio; appareils d'enregistrement de son; casques d'écoute; radios-réveils; lecteurs MP3; tourne-disques; appareils et instruments photographiques; sacs conçus pour transporter des appareils photo; appareils photographiques numériques; appareils photo; téléviseurs; appareils audiovisuels; téléphones portables; ordinateurs portables; housses pour ordinateurs portables; étuis de transport pour ordinateurs; tablettes numériques; liseuses électroniques; aimants décoratifs [magnets]; calculatrices; tapis de souris; traducteurs électroniques de poche; appareils de communication vidéo; étuis pour téléphones; téléphones sans fil; ordiphones [smartphones]; agendas électroniques; aimants décoratifs de réfrigérateurs; minuteries électriques; pèse-personnes pour salles de bains; pèse-bébés; dosimètres n’ont pas suffisamment de connexion avec les produits et services de l’opposante. Ils ne coïncident pas en ce qui concerne leur nature, destination, méthode d’usage, origine commerciale et canaux de distribution. Ils ne sont pas davantage complémentaires et n’entrent pas en concurrence. Dès lors, ces produits et services sont différents.

Produits contestés dans la classe 12

Les produits contestés de la classe 12 sont des chariots, des poussettes et des trottinettes motorisées ou non. Ces produits n’ont aucune relation avec les produits et services de l’opposante. Ils ne coïncident pas en ce qui concerne leur nature, destination, méthode d’usage, origine commerciale et canaux de distribution. Ils ne sont pas davantage complémentaires et n’entrent pas en concurrence. Dès lors, ces produits et services sont différents.

Produits contestés dans la classe 16

Les produits contestés linge de table en papier; serviettes de table en papier; sets de table en papier sont à tout le moins similaires à un degré élevé aux produits de l’opposante de la classe 24, respectivement linge de table; serviettes en matières textiles; sets de table en textile, céramique, plastique, liège, verre, métal, bois ou porcelaine. Ils ont une nature similaire, ils ont exactement la même fonction et méthode d’usage. Ils peuvent être vendus sur les mêmes points de vente et s’adressent à un même public. De plus, il s’agit de produits concurrents.

Les produits de l'imprimerie; matériaux de décoration et d'art et supports; photographies; catalogues; livres de coloriage similaires à un faible degré aux services de regroupement pour le compte de tiers de produits divers, à savoir produits de l’imprimerie à savoir livres, catalogues, livres de photographies, et magazines, […] , affiches imprimées, art et photographies encadrés permettant aux clients de voir et d’acheter commodément ces produits dans un magasin de vente au détail. En effet, comme déjà signalé auparavant, les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires à un faible degré à ces produits spécifiques.

Les autres produits contestés de la classe 16, à savoir papier et carton; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; papeterie et fournitures scolaires; articles pour reliures; calendriers; étiquettes imprimées pour bagages; étuis pour passeport; cartes [géographie]; cartes; cartes de vœux; tatouages temporaires; papier de soie; sous-bocks en carton; tableaux blancs ayant des propriétés magnétiques n’ont pas suffisamment de connexion avec les produits et services de l’opposante. Ils ne coïncident pas en ce qui concerne leur nature, destination, méthode d’usage, origine commerciale et canaux de distribution. Ils ne sont pas davantage complémentaires et n’entrent pas en concurrence. Dès lors, ces produits et services sont différents.

Produits contestés dans la classe 18

Les tapis pour animaux ; boîtes en cuir sont similaires à un degré élevé, respectivement, aux tapis pour chiens et aux boîtes de la classe 20 de l’opposante. Ils ont exactement la même fonction et méthode d’usage. Ils peuvent être vendus sur les mêmes points de vente et s’adressent à un même public. De plus, il s’agit de produits concurrents.

Les housses de chaussures; housses à vêtements de voyage; contestés similaires à un faible degré aux services de vente au détail, services de vente au détail en ligne et commande par correspondance au détail en lien avec la vente de housses de protection. En effet, comme déjà signalé auparavant, les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires à un faible degré à ces produits spécifiques.

Les autres produits contestés de la classe 18, à savoir couvertures et vêtements chauds pour animaux; cuir et imitations cuir; malles et valises; petits sacs; cabas à deux roulettes; sacs pour faire les courses; sacs pour porter des vêtements; sacs de courses en matières textiles; sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; bagages de voyage; étuis pour documents; valises à roulettes; sacs à dos; petits sacs de voyage; parapluies ombrelles; parasols [parasols de plage]; sacs fourre-tout; sacs à main; bagages à main; étuis pour clés; porte-étiquettes à bagages n’ont pas suffisamment de connexion avec les produits et services de l’opposante. Ils ne coïncident pas en ce qui concerne leur nature, destination, méthode d’usage, origine commerciale et canaux de distribution. Ils ne sont pas davantage complémentaires et n’entrent pas en concurrence. Dès lors, ces produits et services sont différents.

Produits contestés dans la classe 20

Les miroirs (verre argenté); porte-clés en matières plastiques; dispositifs de transport d'animaux; paniers; couchettes et paniers pour animaux; maisons pour animaux domestiques; poteaux à griffer pour chats; lits, literie, matelas, oreillers et coussins; cadres pour photographies; accessoires de salle de bains sous forme de meubles; tabourets; meubles et ameublement; coffres; coffres à jouets; coffres non métalliques; coffres non métalliques; statues, statuettes et objets d'art, et décorations fabriqués en matériaux tels que le bois, la cire, le plâtre ou le plastique, compris dans cette classe; porte-revues contestés sont identiques aux miroirs; porteclés autres que métalliques; sacs de transport pour animaux; produits utilisés comme lits pour animaux domestiques; niches pour chiens; arbres à griffes pour chats; lits; matelas; oreillers; coussins ; cadres en métal; meubles de salle de bains; meubles en métal; coffres; figurines à savoir statuettes en bois, cire, plâtre ou plastique; figurines ornementales en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; porte-revues de l’opposante, soit parce qu’ils sont indiqués de façon identique dans les deux listes de produits (incluant les synonymes) ou parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou se chevauchent.

Il existe un chevauchement entre les accessoires non métalliques pour magasins et présentoirs contestés et les étagères de l’opposante. Dès lors, ces produits sont identiques.

Il existe, à tout le moins, un chevauchement entre les caisses en bois ou en matières plastiques contestées et les boîtes de la classe 20 de l’opposante. Dès lors, ces produits sont identiques.

Les cintres et patères (crochets) pour vêtements; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; récipients d'emballage non métalliques; plateaux non métalliques sont à tout le moins similaires à certains produits de l’opposante, à savoir respectivement les penderies pour vêtements à savoir meubles en classe 20, les rideaux en classe 24, les récipients à des fins de rangement domestique et les plateaux non métalliques à usage domestique de la classe 21. Ils peuvent coïncider en ce qui concerne leur nature, destination, méthode d’utilisation, origine commercial, canaux de distribution et consommateurs finaux. De plus, ils sont ou peuvent être en concurrence.

Les ventouses [fixations] contestés sont similaires aux porte-ustensiles de l’opposante dans la mesure où ces produits peuvent coïncider en ce qui concerne leur destination, les points de vente et les consommateurs finaux. Ces produits peuvent de plus entrer en concurrence.

Les arrêts de porte; cadenas non métalliques; échelles en bois ou en matières plastiques; supports sans cadre pour photos; stores d'intérieur; conteneurs non métalliques à des fins de transport et d'entreposage; bacs non métalliques de collecte; poubelles en bois; pharmacies portatives contestés et les produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre de perle, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques de l’opposante coïncident dans leur nature. Leur destination, au sens large, peut également être la même en ce sens qu’ils peuvent être utilisés à des fins domestiques. En conséquence, ces produits sont similaires à un faible degré. Cependant, en l’absence d’une limitation expresse de l’opposante dans le but de clarifier ses produits, il ne peut être supposé qu’ils coïncident dans d’autres critères.

Les porte-parapluies contestés sont similaires à un faible degré aux services de vente au détail, services de vente au détail en ligne et commande par correspondance au détail en lien avec la vente de porte-parapluies. En effet, comme déjà signalé auparavant, les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires à un faible degré à ces produits spécifiques.

Produits contestés dans la classe 21

La plupart des produits contestés sont identiques aux produits de l’opposante en classe 21, soit parce qu’ils sont indiqués de façon identique dans les deux listes de produits (incluant les synonymes) ou parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou se chevauchent. Il s’agit par exemple des bobèches; poubelles; seaux à usage ménager; planches à repasser; statues, figurines, plaques et œuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; accessoires de table, accessoires de cuisine et récipients; porcelaines; seaux de salle de bain; poubelles à pédale; seaux en plastique; tasses, etc. Il a lieu de noter aussi que les produits de l’opposante sont nombreux et certains sont des catégories larges qui incluent beaucoup de produits de l’opposante ou, à tout le moins, leur sont similaires. Il s’agit par exemple de la vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; ustensiles et récipients domestiques, pour la maison, la salle de bain ou la cuisine; matériel de nettoyage ou encore les articles pour cuisiner ; ustensiles de cuisine qui couvrent grande partie des produits contestés. Certains produits ne sont toutefois que similaires tels que par exemple les housses pour planches à repasser et les porte-brosses de toilette contestés qui le sont respectivement aux planches à repasser et aux brosses de toilette de l’opposante dans la mesure où ces produits sont complémentaires, peuvent coïncider en ce qui concerne leur origine commerciale, les points de vente et le public destinataire. Dès lors, les produits contestés sont à tout le moins similaires aux produits de l’opposante.

Produits contestés dans la classe 24

Certains produits de l’opposante correspondent à de larges catégories, tels que des produits textiles, non compris dans d'autres classes, du linge de lit, du linge de bain, du linge de maison du linge de table ainsi que des sets ou services de table en papier textile, céramique, plastique, liège, verre, métal, bois ou porcelaine ainsi que les pièces et accessoires de ces produits. En réalité, à l’exception des moustiquaires, les produits contestés de la classe 24 sont identiques aux produits de l’opposante, soit parce qu’ils sont indiqués de façon identique dans les deux listes de produits (incluant les synonymes) ou parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou se chevauchent.

En ce qui concerne les moustiquaires, étant donné qu’il s’agit de substituts de produits textiles, la division d’opposition considère qu’ils sont, à tout le moins, similaires à un degré faible aux produits textiles, non compris dans d'autres classes de l’opposante puisqu’ils ont une nature similaire, être trouvés sur les mêmes points de vente et s’adresser au même public.

Produits contestés dans la classe 25

Les produits contestés casquettes; casquettes; bérets; chaussures; chaussons; tongs; masques pour les yeux; vêtements pour enfants; chaussettes; sous-vêtements; chemises de nuit; vestes; ensembles veste pantalon imperméables; sweat-shirts; bavettes non en papier; pyjamas; slips; tee-shirts; peignoirs de bain; robes d'intérieur; foulards pour le cou; leggins [pantalons]; ceintures; tabliers [vêtements]; foulards; gants; cache-oreilles; foulards [vêtements]; tenues de soirée; tricots [vêtements]; sarongs; robes; vêtements sont similaires à un degré faible aux services de vente au détail en ligne et commande par correspondance au détail en lien avec la vente de vêtements, chapellerie et chaussures de l’opposante.

Produits contestés dans la classe 27

Les produits contestés paillassons; petits tapis de sol; tapis antiglisse; tapis de bain; tapis de douche; tapis antidérapants pour baignoires; tapis en fourrure; paillassons; paillassons en caoutchouc; paillassons en matières textiles; moquette; tapis de sol pour automobiles; tapis, paillassons et nattes; matériau antidérapant à utiliser sous les tapis épais; revêtements de sol sont similaires à un degré faible aux services de vente au détail en ligne et commande par correspondance au détail en lien avec la vente de revêtements de sol de l’opposante.

Services contestés dans la classe 35

Les services contestés dans la classe 35 sont notamment des services de vente en gros, au détail dans des commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de produits divers de différentes classes. Certains de ces services sont identiques avec les services de l’opposante de la classe 35, à savoir le regroupement pour le compte de tiers de produits divers […] permettant aux clients de voir et d’acheter commodément ces produits dans un magasin de vente au détail et les services de vente au détail en ligne et commande par correspondance au détail en lien avec la vente de produits divers. Par exemple, dans les deux listes sont couverts la vente au détail de meubles, de vêtements, de chaussures, de revêtements de sol etc. D’autres ne sont que similaires. Il n’est toutefois pas nécessaire de comparer les services de vente en relation avec chacun des produits. Les services de vente au détail contestés sont considérés comme étant au moins similaires aux services de vente au détail de l’opposante. En effet, les services soumis à la comparaison ont la même nature étant donné qu’ils sont tous des services de vente au détail, qu’ils ont la même destination qui consiste à permettre aux consommateurs de répondre de façon commode à différents besoins d’achat et étant donné aussi qu’ils ont la même utilisation. En outre, en ce qui concerne certains produits, ils peuvent coïncider par le public pertinent et les canaux de distribution.

Les mêmes principes s’appliquent aux services rendus en ce qui concerne différentes formes consistant exclusivement en des activités relatives à la vente effective de produits, tels que les services de magasin de détail, les services de vente en gros, le commerce sur internet, les services de vente par catalogue ou par correspondance compris dans la classe 35. Toutefois, en ce qui concerne les services de vente en gros contestés relatifs aux mêmes produits que les services de vente au détail contestés, ils ne coïncident pas en ce qui concerne le public et les canaux de distribution mais ils sont malgré tout similaires, à tout le moins à un degré faible, aux services de vente au détail de l’opposante.

Les services contestés de publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de conseils en matière d'organisation et de gestion commerciales; services de relations publiques; démonstration de produits; publication de textes publicitaires; services de foires à des fins commerciales ou publicitaires; services d'importation et d'exportation; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale sous régime de franchise et services d'émission de franchises relatives à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale; représentations et exclusivités commerciales sont des services spécifiques qui n’ont pas suffisamment de connexion avec les produits et services des classes 20, 21, 24 et 35 de l’opposante. Ils ne coïncident pas en ce qui concerne leur nature, destination, méthode d’usage, origine commerciale et canaux de distribution. Ils ne sont pas davantage complémentaires et n’entrent pas en concurrence. Dès lors, ces produits et services sont différents

b) Public pertinent – niveau d’attention

Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou services en cause.

En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public et/ou à des clients professionnels ayant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.

c) Les signes

ROOM	LAROOM
Marque antérieure	Marque contestée

Le territoire pertinent est le Royaume-Uni.

L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C‑251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

L’élément « ROOM » de la marque antérieure est mot anglais qui signifie « salle, pièce ou chambre ». Il a une certaine relation avec les produits et services puisque certains d’entre eux sont ou concernent des produits ménagers. Toutefois, cette évocation est vague et indirecte et elle ne décrit en tout cas pas la nature ou les caractéristiques des produits et services. Dès lors, ce terme a un caractère distinctif intrinsèque normal.

Le signe contesté « LAROOM » en soi est dépourvu de signification pour le public pertinent. Toutefois, une partie du public pertinent percevra malgré tout le mot « ROOM ». A cet égard, le tribunal a considéré que si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il n’en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît (13/02/2007, T-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57). La division d’opposition considère que le composant « ROOM » peut être perçu par une partie du public pertinent pour sa signification propre en anglais mais aussi parce que les deux lettres « LA » peuvent être perçues comme l’article défini français ou espagnol « la » qui n’aurait alors pour fonction dans le signe que d’introduire le composant « ROOM ». Dans ce cas de figure, le composant « la » a un caractère distinctif moindre que le composant « ROOM ».

Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à la partie du public pertinent qui percevra le mot « ROOM » et sa signification dans le signe contesté.

Sur les plans visuel et phonétique, les signes coïncident dans la mesure où la marque antérieure « ROOM » est totalement incorporée dans le signe contesté. Toutefois, ils diffèrent au niveau des deux premières lettres « LA » du signe contesté et de leurs sons.

Tenant compte du caractère distinctif moins élevé de l’élément « LA » par rapport à l’élément « ROOM », les signes présentent un degré élevé de similitude visuelle et phonétique.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique des marques. Étant donné que les deux signes incluent un même concept et que l’élément différentiel entre eux est faiblement distinctif, ils présentent un degré élevé de similitude conceptuelle.

Dans la mesure où les signes présentent des similitudes au regard d’un aspect de la comparaison au moins, l’examen du risque de confusion sera réalisé.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure

Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération lors de l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposante n’a pas fait valoir explicitement que sa marque est particulièrement distinctive en raison de son usage intensif ou de sa renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits et services en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion

Il est rappelé que l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE dispose que « la marque demandée est refusée à l’enregistrement: […] lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée; le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure».

Les produits et services, jugés identiques ou similaires à différents degrés, s’adressent au grand public et/ou à des clients professionnels dont le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé. Les signes présentent un degré élevé de similitude visuelle, phonétique et conceptuelle. Le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire (22/06/1999, C‑342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite qu’ils ont gardée des marques (21/11/2013, T‑443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).

L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C‑39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). Dans le cas présent, le fait que certains produits et services ne soient similaires qu’à un faible degré est compensé par le degré élevé de similitude entre les signes.

Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur concerné perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, T‑104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49).

À la lumière des éléments qui précèdent, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie du public pertinent qui percevra le mot « ROOM » et sa signification dans le signe contesté et que l’opposition est dès lors partiellement fondée sur la base de la marque du Royaume-Uni n° 3 006 870 de l’opposante. L’existence d’un risque de confusion dans l’esprit d’une partie seulement du public pertinent, pour autant qu’elle soit suffisamment représentative, est suffisante pour rejeter la demande contestée.

Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.

Les autres produits et services contestés sont différents. Étant donné que la similitude des produits et services est une condition nécessaire pour l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne peut être accueillie.

L’opposante a également fondé son opposition sur la marque de l’Union européenne n° 2 150 647 et sur la marque du Royaume-Uni n° 2 255 616, les deux pour la marque verbale « ROOM ».

Étant donné que sur la marque de l’Union européenne n° 2 150 647 couvre une gamme plus étroite de produits et services, le résultat de la comparaison en relation avec ces produits ne peut être différent en ce qui concerne les produits et services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée.

La marque du Royaume-Uni n° 2 255 616 couvre le regroupement pour le compte de tiers de produits divers, permettant aux clientes de voir et d’acheter commodément ces produits dans un grand magasin ou une maison d’exposition ; le regroupement pour le compte de tiers de produits divers, permettant aux clients de voir et d’acheter commodément ces produits sur un site internet marchand en classe 35. Or, les services de vente (c’est-à-dire non limités dans la spécification à la vente de produits particuliers) ne sont similaires à aucun produit pouvant être vendu. Outre leur nature différente (les services sont intangibles, tandis que les produits, eux, sont matériels), ils répondent également à des besoins différents. En outre, les modalités d’utilisation de ces produits et services est différente. Ils ne sont ni concurrents, ni nécessairement complémentaires. Ces services sont également différents des services contestés pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée parce qu’ils ne coïncident pas en ce qui concerne les facteurs pertinents utilisés lors de la comparaison. Dès lors, ces services de la marque du Royaume-Uni n° 2 255 616 sont différents des produits et services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée.

Il n’existe dès lors pas de risque de confusion en ce qui concerne ces produits et services.

MARQUE NON ENREGISTRÉE OU AUTRE SIGNE UTILISÉ DANS LA VIE DES AFFAIRES – ARTICLE 8, PARAGRAPHE 4, DU RMUE

Conformément à l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, sur opposition de la titulaire d’une marque non enregistrée ou d’un autre signe utilisé dans la vie des affaires dont la portée n’est pas seulement locale, la marque demandée est refusée à l’enregistrement, lorsque et dans la mesure où, selon la législation de l’Union ou le droit de l’État membre qui est applicable à ce signe:

(a) des droits à ce signe ont été acquis avant la date de dépôt de la demande de marque de l’Union européenne ou, le cas échéant, avant la date de la priorité invoquée à l’appui de la demande de marque de l’Union européenne;

(b) ce signe donne à sa titulaire le droit d’interdire l’utilisation d'une marque plus récente.

La condition requérant l’usage dans la vie des affaires constitue une exigence fondamentale, sans laquelle le signe concerné ne peut être protégé contre l'enregistrement d'une marque de l’Union européenne, quelles que soient les exigences dictées par le droit national pour acquérir des droits exclusifs.

Conformément à l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, au cours de la procédure, l’Office procède à l’examen d’office des faits; toutefois, dans une procédure concernant des motifs relatifs de refus d’enregistrement, l’examen est limité aux moyens invoqués et aux demandes présentées par les parties.

Il s’ensuit que l’Office ne peut pas tenir compte de prétendus droits dont l’opposante n’a pas produit de preuve appropriée.

Conformément à l’article 7, paragraphe 1, du RDMUE, l’Office donne à l’opposante l’opportunité de présenter les faits, preuves et observations à l’appui de son opposition ou de compléter les faits, preuves et observations d’ores et déjà présentées avec l'acte d'opposition, dans un délai fixé par l’Office.

Conformément à à l’article 7, paragraphe 2, du RDMUE, au cours du délai visé ci‑avant, l’opposante produit également la preuve de l’existence, de la validité et de l’étendue de la protection de sa marque antérieure ou de son droit antérieur, ainsi que des éléments de preuve de son habilitation à former opposition.

En l’espèce, l’acte d’opposition ne s’accompagnait pas de preuves de l’usage du signe antérieur dans la vie des affaires.

L’opposante s’est vu accorder un délai de deux mois commençant à courir à l’expiration de la période de réflexion pour présenter les pièces susvisées. Ce délai a expiré le 29/12/2018.

L’opposante n’a pas présenté de preuve de l’usage dans la vie des affaires du signe sur laquelle l’opposition est fondée.

Étant donné que l’une des conditions nécessaires d’application de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE n’est pas remplie, l’opposition doit être rejetée comme non fondée en ce qui concerne ce motif.

FRAIS

Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.

L’opposition n’étant accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition

Begoña URIARTE VALIENTE

Benoit VLEMINCQ

Martina GALLE

Conformément à l’article 67, du RMUE, toute partie lésée par cette décision peut former un recours à son encontre. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette même date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.